Codes de loi français

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21 résultats pour « Nathalie HUREL-DELACROIX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.

Article 5

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Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article Annexe 37

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Route de Dreux (RN 12) jusqu'à l'allée Eugène-Delacroix. Allée Eugène-Delacroix jusqu'à la rue Maurice-Thorez.

Article 21

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Le directeur du musée national Eugène Delacroix participe aux délibérations du collège lorsqu'il examine des sujets relatifs à ce musée. Le président peut inviter à assister aux séances du collège toute autre personne dont il juge la présence utile.

Article 1

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Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

Article 3

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L'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du grand palais des Champs-Elysées exerce à l'égard des musées nationaux du Louvre et Eugène-Delacroix les attributions prévues par le décret du 14 novembre 1990 susvisé, à l'exception de celles

Article 16

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L'administrateur général de l'établissement, le contrôleur budgétaire et l'agent comptable assistent aux séances avec voix consultative, ainsi que le directeur du Musée national Eugène Delacroix lorsque le conseil d'administration examine des sujets relatifs

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds ; 25° Le musée napoléonien et le musée africain de l'île d'Aix, fondation Gourgaud (annexe du musée de Malmaison) ; 26° Le musée Fernand Léger à Biot ; 27° Le musée Marc Chagall à Nice ; 28° Le musée Eugène Delacroix

Article Annexe VII

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Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.

Article annexe

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Musée Eugène-Delacroix. Musée des Granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux. Musée Hébert. 2e catégorie Musée de l'Orangerie des Tuileries. Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny. Musée de la céramique, à Sèvres.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Hurel-Dubois. Hydro-Energie. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Mallet. Immobilière participation (S.I.P.). Liotard. Matériaux Service. Méditerranée (Forges et chantiers). Mic. Moria Dugast. Norton. Office commercial pharmaceutique (O.C.P.).

LEGIARTI000049591158

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Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

Article 1

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Hurel-Dubois. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast.

Article Annexe

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Faculté de droit. 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex. 21, square Jules-Bocquet, 80000 Amiens. 6, allée Eugène-Delacroix, espace du Palais, 76000 Rouen. Lille.

LEGIARTI000050066316

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Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie

LEGIARTI000031350582

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Française du Caucase * * Collège : classes de 6e, 5e et de 4e uniquement Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix

LEGIARTI000037561715

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Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix

LEGIARTI000032850921

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française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix

LEGIARTI000035979744

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Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix

LEGIARTI000029214672

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française de Banjul Gambie Banjul * Ecole française du Caucase Géorgie Tbilissi * * Collège : classes de 6e et 5e uniquement Ecole Marie-Félicité Brosset Géorgie Tbilissi * Ecole française d'Accra Ghana Accra * * * Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix

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