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11 résultats pour « Olivier BROUSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

68e94fd83ea43407b9104dd2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

, greffière, a rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [F] [W] né le 24 Mai 1986 à [Localité 12] (HAUTE [Localité 14]) [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Maître Olivier

Source officielle
TJ

Chambre 7

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

BROUSSE, Olivier

SIREN 441784964Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

25/11/2025

Voir →

Créations

OLIVIER BROUSSEAU, BROUSSEAU, Olivier Philippe

SIREN 821479151GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

24/05/2020

Voir →

Créations

BROUSSE, Olivier, Philippe

SIREN 831326723GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

18/08/2017

Voir →

Ventes et cessions

SB, LES FLEURS DU MALT, BROUSSE, AZALBERT, Hugo, Olivier, Lucien, Clément, Yves, François, Corinne

SIREN 824166557GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

10/02/2017

Voir →

Radiations

BROUSSE, René, Olivier

SIREN 332868439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

24/12/2008

Voir →

68e58aa20e2901d10fa62a7f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de : Greffière : Aurore LEMOINE, Cadre greffier DEMANDEUR : Etablissement public OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT PAYS DE [Localité 4], dont le siège social est sis [Adresse 3] Représenté par Me Olivier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7cd157826b344595350

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[D] [E] [G] [W] né le 17 Juin 1963 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Sandra BRICOUT de la SELARL LEXIADE ENTREPRISES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Olivier

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409cf681ed727f2a4474d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

QUALICONSULT (SPS) [Adresse 2] [Adresse 18] [Localité 14] représentée par Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS - #C2027 S.A.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67f02c5502fc178212f80718

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Virginie GATINEAU de la SCP GATINEAU CHARTRAIN GOUIN, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 31 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Olivier

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6983a20acdc6046d47ed80c2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Copie exécutoire délivrée le : à :Me Olivier BROCHARD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b39c0d3e3fe99caddc6

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[E] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE, substitué à l’audience par Me COURTOIS, avocat au barreau de DUNKERQUE DEFENDERESSES : Société [9] devenue

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f02d4702fc178212f80b3f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [H] [P] né le 12 Juin 1977 à PARIS, nationalité française, enseignant, demeurant 30 avenue du Docteur Charcot - 94600 CHOISY-LE-ROI Madame [J] [A] née le 07 Mai 1979 à BROU

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd4d59cdc6046d47208238

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BESANCON, À l’encontre de : – DÉFENDEUR – Monsieur [D] [A], exploitant sous l’enseigne CHEVRERIE DU GRAND RIED/ [U] [S] immatriculé sous le SIREN 750 110 991, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Olivier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e349dbc6e3232bfbace

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Christophe LEVEQUE, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Jean-Michel GROSBRAS, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats et de la mise à disposition au greffe : Olivier

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69991e70cdc6046d472ecb8d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Eric DUMOULIN, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Me Olivier

Source officielle