Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 5
670966ac06866c0645d1a99c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
RÊVE D’ORIENT Représentant : Maître Mohand OUIDJA de la SELEURL SELARL MO AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0440 Monsieur [Z] [P] Représentant : Maître Mohand OUIDJA de la SELEURL SELARL
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d9afc432ce7d11a6f77f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
OUICAR M.
Source officielleChambre 1/Section 2
65b2af9efd6229a4e58732cd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Localité 9] représentée par Me Pasquale BALBO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 119 DEMANDEUR C/ Monsieur [E] [K] [C] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Maître Mohand OUIDJA
Source officiellePPP Contentieux général
65bc61c34fb290a34607408a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Suivant contrat de location numéro 10260155, Madame [M] [Y] louait le véhicule Renault Grand Scenic immatriculé [Immatriculation 7] appartenant à Monsieur [H] [X] par l’intermédiaire de la plateforme OUICAR
Source officielleCABINET JAF 8
697b48b9cdc6046d4718ab0a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro N-33063-2025-5370 du 09/04/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) Monsieur [K] [J] [N] né le 24 Septembre 1967 à TOUISSIT, OUJDA
Source officielleChambre 03 cab 06
69a21aeecdc6046d47f97a40
3 avril 2025
3 avril 2025
Chambre 03 cab 06 AL JUGEMENT DU 03 avril 2025 N° RG 24/02826 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X4QU DEMANDEUR : Madame [T] [D] épouse [L] APP 17 52 RUE DE L’ESPERANCE 59100 ROUBAIX, née le 21 Avril 1985 à OUJDA
Source officielleJ.L.D.
65a192020ddb77892695c4a7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
l'intéressé ont été avisés dès réception de la requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [D] [P] né le 23 Juin 1999 à OUDJA
Source officiellePCP JCP fond
67f6bbc9a9d5adc26061f18d
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [T] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ourida DERROUICHE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°
Source officielleSection des Référés
678813b0c21c0e53e79097a1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
siège social est sis 251 Boulevard Pereire - 75017 PARIS représentée par Maître José IBANEZ, avocat au barreau de PARIS - Vestiaire : P0205 DEFENDEUR Monsieur [J] [K] né le 15 Décembre 1994 à OUJDA
Source officielleJuge libertés & détention
65d64a7a87daf743d9a4d5bd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[J] [D] né le 14 Février 1980 à OUJDA (MAROC) de nationalité Marocaine actuellement maintenu en rétention administrative préalablement avisé et présent à l’audience, Assisté de Maître Meftah LAAZAOUI,
Source officielleChambre de la famille
69c43731cdc6046d47f26abd
5 janvier 2026
5 janvier 2026
mil vingt six par Hélène ORTUNO exerçant la fonction de juge aux affaires familiales, assistée de Alexandra NOSLIER, greffier ; ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur, [S], [D] né le 31 Mars 1977 à OUJDA
Source officielleCABINET JAF 4
6626a6521329eb3db7c22854
2 avril 2024
2 avril 2024
Prononce, sur le fondement de l’article 237 du Code Civil, le divorce de : Monsieur [N] [B] né le [Date naissance 3] 1969 à MEDIOUNA(MAROC) et de : Madame [M] [F] née le [Date naissance 4] 1983 à OUDJA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65bc61bd4fb290a346073fff
1 février 2024
1 février 2024
Par ailleurs il expose que depuis le mois d’août 2019 il avait mis en location son véhicule via les plate formes de partage (GETAROUND et OUICAR) et ce jusqu’en avril 2021 date de la saisie, que la location
Source officielleJ.L.D.
659c4c005882b39b2e739de7
3 janvier 2024
3 janvier 2024
l'intéressé ont été avisés dès réception de la requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [Z] [K] né le 05 Mars 1992 à OUJDA
Source officielleJuge libertés & détention
66883654342d338c20d2c8f2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[I] [O] né le 27 Octobre 2005 à OUJDA de nationalité Marocaine actuellement maintenu en rétention administrative préalablement avisé et présent à l’audience, assisté de Maître Lendita MEMETI-KAMBERI,
Source officielleJ.L.D.
659c4c035882b39b2e739e71
3 janvier 2024
3 janvier 2024
l'intéressé ont été avisés dès réception de la requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [R] [S] né le 06 Avril 1993 à OUJDA
Source officielleJ.L.D.
659c4c375882b39b2e73a00e
6 janvier 2024
6 janvier 2024
l'intéressé ont été avisés dès réception de la requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [O] [Y] né le 19 Juillet 1988 à OUJDA
Source officielleJ.L.D.
65849128e41137cbf9fc83ad
21 décembre 2023
21 décembre 2023
l'intéressé ont été avisés dès réception de la requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [H] [R] né le 19 Juillet 1988 à OUJDA
Source officielleJ.L.D.
659eeefb6976f1c644e783d0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
l'intéressé ont été avisés dès réception de la requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [T] [C] né le 16 Février 1994 à OUJDA
Source officielleJ.L.D.
658dcb9ae5473c8abb618e06
28 décembre 2023
28 décembre 2023
l'intéressé ont été avisés dès réception de la requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [I] [K] né le 15 Octobre 1992 à OUJDA
Source officiellePage 1 sur 3