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14 résultats pour « Philippe BOUFFLERS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre civile

686d731ca2273490db10bb48

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[G] [W] [Adresse 18] [Localité 2]/FRANCE représenté par Me Philippe BOUFFLERS, avocat au barreau de NICE Mme [H] [X] [Adresse 11] [Localité 1]/FRANCE représentée par Me Philippe BOUFFLERS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre des référés

GROUPAMA MEDITERRANEEc/Syndic

671165ecfbbe959e6f1ff0a4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Localité 18], sise [Adresse 13] [Localité 18], [C] [L] Grosse délivrée à Me BOULARD Expédition délivrée à Me ADAD à Me GALLO à Me ROVERE à Me CARLES DE CAUDEMBERG à Me VANZO à Me BOUFFLERS

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee538172da17169ea1fee

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Solenne MORIZE, avocat au barreau de LYON, DEFENDEURS LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SITUÉ AU [Adresse 5] [Localité 12], représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA BOUCLES

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

68e4045b681ed727f2a3f578

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BPCE ASSURANCES GROSSES délivréess le à Maître Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68e409c4681ed727f2a44485

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le :01/10/25 à : Maître Léopold KRUGER Maître Philippe RAYER Copie exécutoire délivrée le : 01/10/25 à : Maître Catherine HENNEQUIN

Source officielle
TJ

Référés civils

6824ddddb351f8463a00b796

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Hervé BARTHELEMY de la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, avocat constitué après les débats SNC ESPRIT COSY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 1

67ed9f97da9e15c51320244e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

architectes Immatriculée au RCS d’Evreux sous le 479 222 879 Dont le siège social est sis : [Adresse 26] - [Localité 17] Représentée par Me Patrice LEMIEGRE, membre de la SELARL Patrice LEMIEGRE, Philippe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10bc0ecdc6046d479d0143

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Général LE VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX dans le litige opposant : Madame [T] [K] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

66ff0282172da17169ecf9ef

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

: Monsieur [E] [M], Avocat au Barreau de [Localité 5], né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 5], domicilié [Adresse 2] et élisant domicile en son Etude sise [Adresse 3] représenté par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Service des référés

659c4bfe5882b39b2e739db5

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[L] [Z] 5 impasse des Oliviers 30340 MONS représenté par Maître Ghislain DECHEZLEPRETRE de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau de PARIS - #E1155 DEFENDEURS Monsieur [F] [T] 2 rue Boule

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fec

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

audit siège [Adresse 6] [Localité 4] défaillante SA ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686ebe4672b5e5e648cb5fbf

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ainsi composé : PRÉSIDENT : Monsieur Samuel VIEL, Juge ASSESSEURS : - Martial BERANGER, Assesseur pôle social, Membre Assesseur représentant les travailleurs salariés du Régime Général - Jean-Philippe

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TJ

Troisième Chambre

65a196b00ddb778926963072

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

né le 29 Janvier 1952 à [Localité 26] (78), demeurant [Adresse 2], représenté par Maître Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a196ac0ddb778926963011

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

née le 01 Avril 1949 à [Localité 24] (78), demeurant [Adresse 1], représentés par Maître Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Philippe

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