CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 résultats pour « Pierre-olivier CHAUMET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2/section 1

66f2fd67f6e7d670bcc8c1f1

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Madame Amandine de la HARPE, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Joanna OSEI ACQUAH, greffier; DEMANDEUR Madame [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Comparante avec l’assistance de Me Pierre-olivier

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd7172da17169e92e93

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

le supplément gratuit du n°553 de Cheval magazine de décembre 2018, pièce 3 c. - Présentation des chaussettes « CHAMPION JUMPING NOIR/BLANC », « PUZZLE BLEU ROI » et « JUMPING STRASS », dans l’édition

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65b40706753f879640d608bd

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Monsieur Olivier PERRIN, Vice-Président, statuant en juge unique. assisté de Line-Joyce GUY, Greffière.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65b40711753f879640d609bf

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Monsieur Olivier PERRIN, Vice-Président, statuant en juge unique. assisté de Line-Joyce GUY, Greffière.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a5809d919da7c4f1759998

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

SERENITY ASSURANCES [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Me Stephen CHAUVET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1235 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CG

699e2507cdc6046d479f0418

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 2] représenté par Maître Olivier BERTRAND, membre de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

660ef26efbb79e8fd3d3403b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Le courrier sur lequel elle s’appuie (sa pièce 4) vise en effet Me [W], notaire à [Localité 18]. Ce propos ne convainc pas plus.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a0f74fdcdc6046d477e5b2e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDEUR : Monsieur [I] [M] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 1], de nationalité Française, Chauffeur demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69170781e097417ee1be83cd

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Eric GAFTARNIK de la SELARL GWL, avocat plaidant au barreau de PARIS, et Maître Olivier

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

690d0c2e1f8a20b910010369

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Madame [I] affirme que le béton ciré est posé, elle leur conseille de circuler en chaussettes et de ne pas traîner les meubles.

Source officielle