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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

6628013442439575e2f81ef7

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

K de fenêtres pour un montant de 15035,07 euros HT soit 15.862,00 euros TTC ; que la commande a été livrée mi-mai 2022 et un procès-verbal a été signé le 18 mai 2022 indiquant « reste à poser les poignets

Source officielle

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Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Créations

POIGNYE, Colin, Philippe, Rodolphe

SIREN 104626486Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

09/05/2026

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Dépôts des comptes

LES ECURIES DE POIGNY

SIREN 977796473Greffe du Tribunal de Commerce de melun

27/01/2026

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/02/2025

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Radiations

POIGNY, Corinne

SIREN 832503346Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/02/2025

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

22/01/2025

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TJ

Serv. contentieux social

662beb26e266e89ef1182181

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Par ailleurs, le mouvement de prono-supination intervient aussi au niveau du poignet.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e22ff9b3791a0885c4f68d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

des mouvements répétés de flexion/extension du poignet et ce, pendant quatre heures par jour.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66200dacf05edb385fb249c6

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Il s’agit d’une fracture non déplacée du 3ème métacarpien gauche et une fracture de vis d’arthrodèse du poignet gauche datant de 1995.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3ac4cdc6046d471f32d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE Monsieur [I] [E], né le 23 juin 1970 exerçant la profession de metteur au point-maintenance outils a été victime d’un accident de trajet survenu le 29 septembre 2016 ( chute

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

696698d3cdc6046d472d5e56

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le barème indicatif d’invalidité prévoit au point « 1.2 la main », « L'examen soigné et complet d'une main doit comporter d'abord un bilan des lésions anatomiques (amputation, atteinte motrice, atteinte

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6978426bcdc6046d47d3aa2a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le barème indicatif d’invalidité prévoit au point « 1.2 la main », « L'examen soigné et complet d'une main doit comporter d'abord un bilan des lésions anatomiques (amputation, atteinte motrice, atteinte

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67099a36051491ad57552d21

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il mentionne des réserves indiquant : « le salarié m’avait indiqué des douleurs au poignet gauche et au poignet droit ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65aaca270c777d3ec8eb3603

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

gauche, dont il a conservé des séquelles douloureuses, rendant presque impossible l'utilisation de ce poignet ; - qu'à compter de sa reprise du travail, étant droitier, il a surexploité le poignet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964158f5112d8edd058280

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Des radiographies des mains et des poignets droit et gauche réalisées le 13/08/2017 font état d'une suspicion d'arrachement osseux au niveau du poignet droit.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d729d33109fd079b2a5b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ainsi, le taux d’IPP a été fixé à 10 % sur le poignet non dominant de M. [E], et la CMRA a maintenu ce taux d’IPP : il s’agit bien du taux d’IPP minimum en cas de blocage du poignet.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Cedric PORIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

670576d71296b51ba2b22525

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Corse le 15 juin 2022, -juger infondé le refus de reconnaissance de sa maladie professionnelle par le CRRMP Grand-Est le 29 août 2023, -juger que la pathologie dont il est atteint « ténosynovite du poignet

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

68f92ea0de0ebe408daa31db

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MOTIFS DE LA DÉCISION À titre liminaire, il sera rappelé que l'ensemble des demandes des parties qui ne tendent pas à ce que soit tranché un point litigieux et qui se trouvent dépourvues de tout effet

Source officielle
TJ

Chambre 10

67fd5040e85d0474bddb37f6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle fait état « d’une ouverture de porte par perçage de la poignée anti arrachement », d’un « risque de dégât » et de la nécessité de prévoir le remplacement de crémone, de la poignée et un embellissement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebc2cdc6046d4705e534

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A l’examen du poignet, le médecin conseil de la caisse relève notamment une « douleur provoquée à la palpation de la partie postérieure […] et radiale du poignet gauche irradiant dans tous le poignet »

Source officielle
TJ

JCP Amiens

68dedb2b6af9fd1f80963f46

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

constatées à la sortie étaient un état d’hygiène qualifié de mauvais avec notamment une grande présence de blattes, de l’encrassement, des moisissures, un canapé non récupéré, une cave encombrée, des poignées

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65b1631cb9f94e984650c48b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sans limitation de la prono-supination et sans blocage du poignet”.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820a6d34da2cbdcdc94c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il considère que l’examen du poignet gauche au 11 mars 2023 est normal, que les douleurs du poignet permettent de retenir un taux d’IPP de 2 % conformément au barème indicatif et que les autres symptômes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670975e506866c0645d3bbd1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sur le constat médical tardif, elle indique : « En raison de mon problème de poignet droit déclaré […] il arrive régulièrement que j’ai de légères douleurs au poignet droit.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65c3d795c432ce7d11a6b71b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Le docteur [G], médecin expert, a considéré dans son rapport établi le 22 août 2016 que l’état de santé de Madame [R] [S] en rapport avec la maladie professionnelle ‘tendinite du poignet droit et du poignet

Source officielle