l'empire d'un état alcoolique et n'avait pas attaché son harnais de protection, a glissé pour une raison indéterminée; que, selon le prévenu, la victime aurait "pu accrocher sa laisse à l'une des poignées

Chaque niveau est encadré par une fourchette de 55 points. Il s'ensuit que l'écart entre le salaire de Mme [W], qui se situe au plus bas de la catégorie V (323 points) et celui de M.

de cercueils ; que le marché, qui comportait quatre lots, précisait que "la fourniture sera en tout point conforme au modèle remis au fournisseur lors de sa demande de participation à l'appel d'offres

Il existe par contre une nette diminution de la force musculaire de la main entraînant une difficulté à serrer et lisser, et à utiliser une poignée forte'.

gauche entre le colis et le roll », les lésions étant une entorse poignet gauche.

/0787 Tribunal judiciaire de Rouen du 5 juillet 2021 APPELANTE : Madame [H] [E] née le 14 novembre 1982 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée par Me Raphaëlle POIGNY

droit entre le charriot qu'il poussait et des cages de barquettes de choucroute, et en faisant valoir que ces cages étaient hautes de 1,05 m tandis que les poignées du chariot étaient située à 1,15m du

En troisième lieu, concernant l'accessibilité aux personnes handicapées, la société requérante conteste uniquement la non-conformité portant sur la hauteur des poignées de fenêtres.

Vu la requête, enregistrée le 24 juin 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la COMMUNE DE POIGNY (Seine-et-Marne), représentée par son maire ; la COMMUNE DE POIGNY demande

... a été précédé d'un bruit sec, très court, dont la cause n'est pas à rechercher dans le rabattement brutal de rétroviseur qui s'avère matériellement impossible, mais dans le choc du guidon et du poignet

de choc sur la motocyclette se situant au niveau de la poignée du guidon gauche ; que l'empiètement de la voiture était, à l'évidence, de faible importance puisqu'il n'a même pas été décelé par le témoin

de justice administrative en lui confiant la mission de déterminer si les réseaux de fibre optique installés pour le compte de la société Orange l'ont été sur sa propriété située 3 rue de Beaujard à Poigny

A l'examen clinique du poignet, il note des diminutions à la flexion palmaire et dorsale, une diminution de la force de préhension et la persistance d'une gêne fonctionnelle douloureuse du poignet droit

JOYER venant aux droits de la SA POIRAY FRANCE [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Annabelle PAVON SUDRES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0149 SA POIRAY JOYER venant aux droits de la

l'entreprise par le salarié constituent une faute grave privative des indemnités de licenciement ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté "que, le 28 juillet 1995, le salarié a enduit de graisse les poignées

la procédure suivante : Par un déféré enregistré le 19 juin 2023, le préfet de Seine-et-Marne demande au tribunal de rectifier les résultats du scrutin organisé le 9 juin 2023 dans la commune de Poigny

1937, dont le siège social est 31 rue Le Peletier 75453 Paris Cedex 09 - RCS n° 785 434 697 Partie demanderesse : comparant par Me [B] [G] Avocat (C0279) ET : SAS [R], dont le siège social est de Poigny

K de fenêtres pour un montant de 15035,07 euros HT soit 15.862,00 euros TTC ; que la commande a été livrée mi-mai 2022 et un procès-verbal a été signé le 18 mai 2022 indiquant « reste à poser les poignets