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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 1ère section
69e67232cdc6046d47ef58d3
7 avril 2026
7 avril 2026
[Localité 1] ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 25/15687 N° Portalis 352J-W-B7J-DBSNS N° MINUTE : Copies conformes délivrées à : Me Patricia TERRONI POIDEVIN
Source officielleChambre 1
69d6b776cdc6046d47906dac
3 avril 2026
3 avril 2026
ASSOCIES, avocats au barreau de QUIMPER et Monsieur [E] [J], demeurant [Adresse 3] non représenté Madame [G] [Y], demeurant EHPAD [Etablissement 1], - [Adresse 4] non représentée Nous, Aurore POITEVIN
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
société JOYEUX BORDEAUX (ci-après “le preneur”) pour un local commercial situé au 31 Rue Sainte Colombe à Bordeaux, dans un immeuble, donnant également sur la rue Buhan et ayant un accès sur l’impasse Poitevine
Source officielleChambre de l'Exécution
68e572090e2901d10fa4d3d9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[B] AVOCATS Chambre civile - première section Le : Copies exécutoires à : Me POITEVIN Me COUETMEUR Copies conformes en LRAR à: Mme [E] M.
Source officielleChambre 1
68715dc3d395d6ba9f2a5558
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Caroline DUSSUD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT Ordonnance rendue le 04 JUILLET 2025 par Madame Aurore POITEVIN
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
69d9638dcdc6046d47d00ef5
9 avril 2026
9 avril 2026
Contentieux de la Protection 22 Rue de Crosne 76037 ROUEN CEDEX 01 N° RG 25/01908 - N° Portalis DB2W-W-B7J-NMRX CADUCITÉ DU 09 AVRIL 2026 DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Mme [H] [Y] épouse [F] 41 rue Portevin
Source officielleJCP TANCREDE
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
- 50000 SAINT-LO non comparante, ni représentée, Monsieur [F] [N] demeurant 8D rue de la Poitevinière - 50000 SAINT-LO non comparant, ni représenté, Débats à l’audience publique du 05 mai 2025 :
Source officielleChambre 1
68715dc5d395d6ba9f2a5591
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Me Hélène DAOULAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT Ordonnance rendue le 04 JUILLET 2025 par Madame Aurore POITEVIN
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
68adfa93af40da9b7b14f350
3 juillet 2025
3 juillet 2025
chez Maître GUILLAMAT Notaire, dont le siège social est sis 14 rue Guilleran - 82200 MOISSAC n'ayant pas constitué avocat SERVICE DE REMPLACEMENT EN AGRICULTURE, domicile élu : en l' Etude de Me de POITEVIN-BUTTERBACH
Source officielleServ. contentieux social
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
L’avis d’arrêt de travail initial complété par le docteur [Y] le jour même constate : “Etat anxio-dépressif et douleur au niveau de la poitrine et du dos”.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696412ff5112d8edd057bda
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Selon les dires de la salariée, elle aurait ressenti une douleur à la poitrine ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6704242f8d5cd4a87590924d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Siège des lésions : poitrine et cage thoracique - problème respiratoire ». La société conteste l'imputabilité au travail de l'accident survenu à M.
Source officielleChambre 1
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
Mélanie HEURTEL Maître Caroline DUSSUD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER JUGEMENT DU 1ER JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame Aurore POITEVIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6914a95e4322238c08a08e37
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[X] soutient avoir été victime d’une douleur à la poitrine puis d’un malaise pendant une ronde de l’établissement dans lequel il travaillait.
Source officielle1ère Chambre Cab2
68dec3ff6af9fd1f8094e2eb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- malgré le constat d’une asymétrie importante de volume et de position de la poitrine de la patiente s’étant révélée postérieurement à l’intervention à visée esthétique litigieuse, le Docteur [R] ne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f58785bbf04ef7857c111c
8 avril 2025
8 avril 2025
Le salarié déclare avoir ressenti une forte douleur dans la poitrine.”. Le certificat médical initial, établi le 9 août 2022, mentionne une coronaropathie tritronculaire.
Source officielleService des référés
65a191ff0ddb77892695c435
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Enfin, la septième photographie, située au centre de la page 12, montre [X] [Y] et [C] [W] de profil dans la mer, se regardant, torses nus, leurs poitrines n’étant pas visibles.
Source officielleServ. contentieux social
65ba986259e460cd1e3d2cd0
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il est mentionné des lésions à la poitrine et aux jambes, et fait état de vertiges, de douleur à la poitrine et de jambes lourdes.
Source officielleChambre 1
68715dc1d395d6ba9f2a5506
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Maître Nathalie GREFF RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT Ordonnance rendue le 04 JUILLET 2025 par Madame Aurore POITEVIN
Source officielleChambre 1
68715dc6d395d6ba9f2a55a9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JACQ Maître [W] [Y] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT Ordonnance rendue le 04 JUILLET 2025 par Madame Aurore POITEVIN
Source officiellePage 1 sur 4