Edouard Y..., de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la société Comptoir funéraire poitevin, de M. Michel Y... et de M. X..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n8s F 89-42.497 et H 89-42.498 formés par la société des Transports poitevins, dont

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 OCTOBRE 2024 La Régie des transports poitevins

avoir été victimes ; qu'ainsi, Y... a affirmé que le prévenu lui avait touché les seins et placé un parapluie entre les jambes ; "que X... a également précisé qu'André Y... lui avait touché la poitrine

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Bruno X... coupable d'avoir exercé par la contrainte une atteinte sexuelle en réunion sur Monique Podevin

correctionnel du chef d'atteintes sexuelles sur mineur de 15 ans, par personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions ; "aux motifs que la localisation des attouchements sur les fillettes (poitrine

.G... que Jean-Michel X... mettait à profit les activités scolaires et des activités connexes pour se livrer à des atteintes sexuelles caractérisées sur certaines de ses élèves en leur touchant la poitrine

groupe ; alors que la photo du groupe avait été prise, Pierre X..., en accord avec son frère Jean-Louis, ceinturait Mireille Y..., épouse Z..., et lui baissait son corsage et son bustier, dénudant sa poitrine

[W] [U], 3°/ à Mme [L] [U], 4°/ à Mme [I] [U], tous quatre domiciliés [Adresse 2], 5°/ à la société SMACL assurances, dont le siège est [Adresse 1], 6°/ à la Régie des transports poitevins

avait le visage tuméfié et bouffi ", et présentait des ecchymoses sur le thorax, l'abdomen ainsi que sous l'aisselle du bras droit ; 2° / le témoignage de Joseph Y..., selon lequel A... avait la poitrine

antérieure à la loi du 4 janvier 1978 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 14 juin 2000), que les époux Y... ont, en 1977, confié la construction d'une maison au Groupement d'intérêt économique Poitevin

.., demeurant 1, place Joliot Curie, Chauvigny (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société des Transports Poitevins

Alpes Maritimes au titre de ses débours ; "aux motifs "que Roger B... a, le 3 mai 1983, porté plainte du chef de violences contre Ange X... qu'il accusait de lui avoir porté un coup de poing à la poitrine

X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de la Régie des transports poitevins

Z... en août 1995 elle était allée aux toilettes avec son amie B... que A... les avait attrapées toutes deux en riant d'une drôle de façon, qu'il avait enlevé le pull de B... et lui avait massé la poitrine

) au motif qu'A... confirmait, au cours de l'enquête, que Jean-Pierre X... lui avait plusieurs fois pincé les fesses et racontait qu'il lui avait passé plusieurs fois la main dans le dos et sur la poitrine

[Z] [X] ait volontairement accompli des gestes à caractère sexuel sans que ceux-ci revêtent un caractère équivoque » (p. 13, § 9), du fait que la prise d'appui sur la poitrine avec les avant-bras pouvait

Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2016 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Stade poitevin tennis club, dont le siège

La présidente du tribunal a désigné Mme Poittevin en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

est de constater que ne peut s'analyser qu'en un acte volontaire de violence le comportement d'Adem X... ayant consisté à pointer un revolver connu pour sa particulière puissance en direction de la poitrine