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44 résultats pour « Pollono »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

6a15e407cdc6046d47054dcc

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Iard) (n° contrat AA40545432), a été victime d’un accident de la circulation impliquant le véhicule BMW immatriculé WF4523V assuré auprès de la compagnie d’assurance étrangère Ergo Hestia S.A PO - Pologne

Source officielle

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TJ

Chambre 1/Section 3

658b22c32c4a0d96dcd77b43

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse et en premier ressort, Prononce l’adoption simple de [I], [D] [O] [M], né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 7] (Pologne

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc067cdc6046d473b2d71

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

J’accepte de repartir en Pologne, je n’ai pas le choix. Me Arnaud LEROY entendu en ses observations : je n’ai pas relevé d’irrégularité de procédure.

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d407eecdc6046d4754d357

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

[L] [U], né le 28 Décembre 1984 à CIESZYN (POLOGNE), de nationalité Polonaise, formé par Me [Q] [M], daté du 02 avril 2026, reçu et enregistré le 02 avril 2026 à 11h00 au greffe du tribunal et celui formé

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a1a08c0cdc6046d476c2847

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

crédit n°7007456 d'un montant de 20.200 euros, remboursable en 60 mensualités d'un montant de 406,78 euros, au taux de 6,481% par an, hors contrat d'assurance, affecté à l’achat d’un véhicule VOLKSWAGEN POLO

Source officielle
TJ

8eme chambre

669031f0766d1156dbbfbebe

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

POLLONO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES ---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du ONZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats

Source officielle
TJ

Référé

694754df75782d5f0615f6ff

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

procédure civile ; - condamner in solidum les sociétés Chep France et Chep Equipment Pooling Bv aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

8eme chambre contentieux

68e95ece3ea43407b91127ff

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

POLLONO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] ---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6706edd7f1d01e3c86f8d647

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

POLFLO dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 6] représentée par Me Virgil WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 34 - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [T

Source officielle
TJ

NOUVEAU REFERES

6a173d77cdc6046d4725d2fe

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

AUTO CONTROLE 34 et à la SARL CLH le 26 mars 2026, madame [W] [H] a saisi le juge des référés du tribunal judiciaire de Narbonne d’une demande d’expertise de son véhicule de marque VOLKSWAGEN (modèle POLO

Source officielle
TJ

JCP

67f83424cf40727a004471ab

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

E] [H] [F] Né Le 22/01/1947 à BEAUCAIRE né le 22 Janvier 1947 à BEAUCAIRE (GARD) 1 Chemin Des Tuileries 30210 CASTILLON DU GARD Représenté par Maître Michèle HUREAUX de la SCP D'ASSOMPTION HUREAUX POLETTO

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

677ecfd5b01eea4cf01a4076

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

du : 13 décembre 2018 Contradictoire ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [E] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Hélène FERON-POLONI

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68681cc54965b5d9df315f86

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEMANDEUR Monsieur [K] [V], né le 26 Février 1956 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] (Portugal), représenté par Maître Nicolas LECOQ VALLON de la SCP LECOQ VALLON & FERON-POLONI

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

6a0ae9f4cdc6046d471030a3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

et acceptée le 25 mai 2021, Monsieur [Q] [E] a souscrit auprès de la société de droit allemand [O] BANK GMBH, un contrat de location avec option d’achat portant sur un véhicule de marque [O] modèle POLO

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ec2fa6dd062d9f810e1570

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Portalis 352J-W-B7D-COSUV N° MINUTE : Assignation du : 26 Décembre 2018 JUGEMENT rendu le 01 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [G] [J] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Hélène FERON-POLONI

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

6a0f68aacdc6046d477d5c87

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

avoir entendu les parties lors de l’audience de plaidoirie du 15 Avril 2026 ; EXPOSE DU LITIGE Par acte du 08 mai 2025, Monsieur [L] [Y] a acquis de Monsieur [A] [E] un véhicule modèle Volkswagen POLO

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d8018fcdc6046d47afa403

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

été rendue : FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS & MOYENS DES PARTIES Monsieur [B] [M] et Madame [E] [R] épouse [M] ont acquis auprès de la société Ghistelinck [Localité 3] un véhicule Mercedes-Benz Marco Polo

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f4fcdc6046d477b79bb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

POLOMBERIE, Madame [C] [F] et la société MAIF, régulièrement convoquées par le greffe, n'ont pas constitué avocat et n'ont pas comparu.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a04079ea2f9efae430e879

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 11 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Nicolas LECOQ VALLON de la SCP LECOQ VALLON & FERON-POLONI

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TJ

JUGES DES LOYERS COMMERC.

6a0b878acdc6046d471fe0f4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE DIAPASON RCS [Localité 1] 444 882 120, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Polina BARAKOVA de la SELARL KYROS, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE S.A.S

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