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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
66a150b8bfa4c7b1df1c0fad
24 juillet 2024
24 juillet 2024
EDMP-PACA, dont le siège social est sis [Adresse 10] - [Localité 15] représentée par Me Grégoire ROSENFELD, avocat au barreau de MARSEILLE, non comparant S.A.S.U. Le B.E.T.
Source officielleJEX
677d7d61b032d83cfd3e73fc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
à Me ROSENFELD Copie certifiée conforme délivrée le 7 janvier 2025 à Me RANIERI Copie aux parties délivrée le 7 janvier 2025 JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame
Source officielleJEX
67ec314ddd062d9f810e1dfe
1 avril 2025
1 avril 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/01555 - N° Portalis DBW3-W-B7J-5664 MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 01/04/2025 à Me ROSENFELD
Source officielle9ème Chambre JEX
66a3e801c63cd64a75c442b5
25 juillet 2024
25 juillet 2024
ROBELET Copie certifiée conforme délivrée le 25/07/24 à Me ROSENFELD Copie aux parties délivrée le 25/07/24 JUGEMENT DU 25 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mme BENHARKAT, Juge
Source officielleJEX
677d7d5eb032d83cfd3e7398
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/07443 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5CZX MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 07 janvier 2025
Source officielleJEX
68e55b560e2901d10fa38dc6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Nathalie D’ARIENZO Copie certifiée conforme délivrée le 7 octobre 2025 à Maître Virginie ROSENFELD Copie aux parties délivrée le 7 octobre 2025 JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleJEX
68642a9c0bb2f8a66ca6110c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
à Me GALLI Copie certifiée conforme délivrée le 01 Juillet 2025 à Me ROSENFELD Copie aux parties délivrée le 01 Juillet 2025 JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame
Source officielleJEX
68642a9f0bb2f8a66ca6119d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
à Me GALLI Copie certifiée conforme délivrée le 01 Juillet 2025 à Me ROSENFELD Copie aux parties délivrée le 01 Juillet 2025 JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame
Source officielle3ème Chbre Cab A4
670576d91296b51ba2b227bf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRAVAUX INGENIERIE COOPERATION - radiée - pas assignée défaillant S.A.
Source officielle8ème chambre 3ème section
661041d0c9ea95b316fe1ecb
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 23/02489 N° Portalis 352J-W-B7H-CZE4E N° MINUTE : Assignation du : 21 février 2023 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées
Source officielleREFERES Président
686422d60bb2f8a66ca5f122
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE,substitué par Me GAILLARD GUENEGO.
Source officielleRéférés Cabinet 2
68e0157a74e929a9d8fa424a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE ET ENCORE EN LA CAUSE : RG N°25/823 DEMANDERESSE La Société SOGEPROM SUD RÉALISATIONS dont le siège social est sis [Adresse
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be092cda2201c09829f40
4 octobre 2024
4 octobre 2024
COGEDIM PROVENCE, dont le siège social est sis [Adresse 31] - [Localité 8] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bd9fa9d5adc26061fcec
9 avril 2025
9 avril 2025
JURISCO dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de
Source officielleRéférés Cabinet 3
672286263f64f31269862da8
11 octobre 2024
11 octobre 2024
UNICIL, dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de
Source officielle3ème Chbre Cab A2
67d08fd2c33be7966c9a5a11
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ALPHA.O.BTP ( l’AARPI CRJ AVOCATS) C/ Société SCCV LES TERRASSES DU [Adresse 6] (la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors
Source officielleRéférés Cabinet 4
68e015b974e929a9d8fa4915
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [Z] [P] médecin généraliste domicilié es qualité [Adresse 8] Représenté par Maître Diane DELCOURT de la SCP CABINET ROSENFELD
Source officielleRéférés Cabinet 2
66fedf9b172da17169e99700
3 octobre 2024
3 octobre 2024
D’HLM UNICIL dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be09ccda2201c0982a05a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Société SCCV [Adresse 9], dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Grégoire ROSENFELD
Source officielleAdjudications
668444288bcff606d9c53535
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Intendance à BORDEAUX (33300), inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 412 936 023, représentée par Monsieur [U] [Y], gérant de ladite société, Ayant Me Virginie ROSENFELD
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