Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
65c3d946c432ce7d11a6c9ec
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DES GAULOIS [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Béatrice RUDLOFF de la SCP SCP RUDLOFF, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1770 DEFENDERESSES SELARL MJ & ASSOCIES, représentée par
Source officielle6ème chambre 1ère section
65aec0fd54a01215df779528
15 janvier 2024
15 janvier 2024
DES GAULOIS AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Me Sandrine ZARKA - #E0260 représentée par Maître Béatrice RUDLOFF de la SCP SCP RUDLOFF - #C1770 DEFENDERESSE S.A.
Source officielleRéféré
6785849daaacbea0fe687091
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Localité 9] représenté par son syndic en exercice la SARL CABINET [K] [D] c/ [R] [H] N° RG 24/00451 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IM3J Minute N° Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Edith RUDLOFF
Source officielle2ème Chambre
6710214de2125aac37758cf6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de la SCP RUDLOFF, avocats au barreau de DIJON postulant et par Maître Béatrice RUDLOFF de la SCP RUDLOFF, avocats au barreau de PARIS plaidant DEFENDERESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Claire
Source officielle1ère Chambre Cab2
65b2b489fd6229a4e58a4028
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[B] [O]( Me Constance RUDLOFF) C/ M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6627fd1342439575e2f7e1fe
23 janvier 2024
23 janvier 2024
23 janvier 2024 DEMANDERESSE Société RUFF ET ASSOCIES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Philippe RUFF, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0262 DÉFENDERESSE S.C.I.
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
68b0c1382dbfd85c112fdf3f
1 avril 2025
1 avril 2025
Sur les autres demandes La SAS RUFFO TRANS FRIGO, partie succombante, sera condamnée aux dépens de l'instance.
Source officielle2ème chambre 2ème section
65a82983228119c903226a13
17 janvier 2024
17 janvier 2024
plaidant, vestiaire #W0006 DÉFENDEURS Madame [Y] [I] [U] [E] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [J] [G] [U] [E] [Adresse 8] [Localité 10] tous les deux représentés par Maître Béatrice RUDLOFF
Source officielle1ère Chambre Cab3
69cecd4fcdc6046d47e76d17
2 avril 2026
2 avril 2026
[V] [I]( Me Constance RUDLOFF) C/ M.
Source officielleCharges de copropriété
65cfb680a47d1f8c9dd707d9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
STACHMOU AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Philippe RUFF de la SELARL RUFF AUZAS AVOCATS ASSOCIES - #L0262 AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Julien FEVRIER, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY
Source officielle18° chambre 1ère section
659d9d7caa704a07f4934343
9 janvier 2024
9 janvier 2024
RESTO LA BULLE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Philippe RUFF de la SELARL RUFF AUZAS AVOCATS ASSOCIES - #L0262 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleRéférés
697fff0fcdc6046d4794a866
9 janvier 2026
9 janvier 2026
BKR AUTO, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant Entreprise NVD AUTO AVAGYAN RUDOLF, dont le siège social est sis [Adresse 4] défaillant OMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
6721621697f33f3c752a9e21
15 octobre 2024
15 octobre 2024
parties Le : DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [P] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Stéphane RUFF
Source officielleChambre 1/Section 5
669aa8d330bd4f0c3f6a82f2
10 juillet 2024
10 juillet 2024
, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L262 La société AJASSOCIES, prise en la personne de Me [Z] [O] [Adresse 3] représentée par Maître Philippe RUFF, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L262
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f8002fc178212f87adf
3 avril 2025
3 avril 2025
C-168/02, Rudolf Kronhofer) ; Par ailleurs, si les juridictions du domicile du demandeur peuvent être compétentes, au titre de la matérialisation du dommage allégué, lorsque celui-ci résulte d'un acte
Source officielleCharges de copropriété
66a297be80b1d994348a64eb
4 juillet 2024
4 juillet 2024
NAVENNEC-NORMAND, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, avocat plaidant, vestiaire #PC299 DÉFENDEUR Monsieur [D] [S] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Julie AUZAS de la SELARL HERTZOG ZIBI, RUFF
Source officielleRéférés
67f6e84da9d5adc260628092
4 avril 2025
4 avril 2025
R2T, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Stéphane RUFF de la SCP RSG AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE S.N.C.
Source officielleRéférés civils
6786b684df5b5c7d10ca528e
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Les constats n’établissent que le 16 mai 2024 l’événement “ruff n tuff”, pour le reste la diffusion de musique n’établit pas la réalité d’un concert et les annonces de concerts sur internet n’établissent
Source officielleChambre 5/Section 3
6682ee35d7288dcb2a012d34
1 juillet 2024
1 juillet 2024
ELBECHIR [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Philippe RUFF de la SELARL RUFF AUZAS AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L262 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON
Source officielleService des référés
6585e2a7638cf45b25ce6a19
21 décembre 2023
21 décembre 2023
INVEST RE3 RE5 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Philippe RUFF de la SELARL RUFF AUZAS AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #L0262 DEFENDERESSE La société PRESSING BLANCHISSERIE
Source officiellePage 1 sur 2