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15 résultats pour « Séno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

69d6cb1ecdc6046d4791fb61

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[C] [P] a donné à bail conventionné le 7 mars 2023 à Monsieur [M] [G] un logement à usage d'habitation situé 220 Chemin de la Roubine à Sénas (13560) moyennant un loyer mensuel de 450,05 € outre les charges

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691afb995222181ceeb946b2

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Gilouses Route de Senas 13430 EYGUIERES représenté par Me Christine MONCHAUZOU, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS : Monsieur [U] [N] né le 13 Août 1975 18 avenue Gabriel Péri 13560 SÉNAS

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d3cde0ebe408dab2a50

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

barreau de MARSEILLE substitué par Me Ambre THOMAS-AUBERGIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR : Monsieur [B] [W] né le 23 Août 1969 220 chemin de la roubine Appt G11 Bat G Esc 1 13560 SÉNAS

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d27de0ebe408dab2490

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

GRAND DELTA HABITAT a donné à bail le 2 février 2023 à Monsieur [T] et Madame [K] [V] un logement à usage d'habitation et un garage situé Camarina Bât B 60 Avenue du Pigeonnier à Sénas (13560) moyennant

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0f5adfcdc6046d477c50d1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Présentant un écoulement séro-sanglant constaté le 28 juin suivant et après prélèvements, il est apparu que M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68e7a4d8033cf481c39a2864

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de Séco Fertilisants ;CONSTATER qu’il n’existe aucun lien de causalité entre les fautes reprochées à Yara [Localité 197] et le dépôt de bilan de Séco Fertilisants ; CONSTATER que les préjudices invoqués

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69d98322cdc6046d47d291ce

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Alors que la défenderesse a son siège à Paris XXème, pour soutenir la compétence du Tribunal de céans, [E] [D] indique qu’il exerce sa profession à Séné et qu’il dispose d'une option de compétence au profit

Source officielle
TJ

REFERES

69d6cb47cdc6046d4791fedd

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

acte sous seing privé du 1er décembre 2019 Monsieur [Z] [H], a donné à bail à Monsieur [N] [S] et Madame [R] [V], un logement à usage d'habitation situé 15 Résidence Le Lubéron Place Auguste Jauberet à Sénas

Source officielle
TJ

J.L.D.

65809c863ea7c8c112101328

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

J’avais signalisé au médecin de la zone d’attente que j’étais séro positif il a fait une demande pour avoir mes médicaments mais jusqu’à maintenant je n’ai toujours rien reçu .

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

669021c3766d1156dbbece3d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le 31 décembre 2019, madame [L] a été ré-hospitalisée devant la nécessité de réaliser un nouveau drainage de l’hématome qui a ramené 600 cc de liquide séro-sanglant.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0153d74e929a9d8fa3327

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Diaconesses [Localité 18] [Localité 27]) d’une arthroplastie totale du genou en raison d’une gonarthrose tri-compatimentaire gauche sur genu varum, à la suite de laquelle la cicatrice a présenté un écoulement séro-sanglant

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a3106866c0645d23444

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

indésirables ( une grande fatigue inhabituelle, des douleurs musculaires, des céphalées, une perte de cheveux, une perturbation du transit intestinal, des troubles du sommeil, et un écoulement galactophorique séro-sanglant

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da44c0d3e3fe99d179eb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Le 12 septembre 2020, Madame [F] a été admise aux urgences, où il était constaté un sein rouge, inflammatoire avec œdème et tension douloureuse, ainsi qu’un écoulement séro-sanglant.

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

679a94c0e9a46d1f5a766f5c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

moment des faits survenus le 25 janvier 2022, présenta alors les lésions suivantes, directement imputables aux faits : « un traumatisme crânien avec fracture des os propres du nez peu déplacée, une bosse séro

Source officielle
TJ

2ème Chambre

686c2e08dd7001754d6222e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En outre, ces affirmations sont corroborées par les constatations médicales qui font état d'une douleur localisée en regard d'une bosse séro-sanguine frontale gauche, les conclusions étant un traumatisme

Source officielle