Codes de loi français

Article 9

Délégation est donnée à Isabelle Bui, administratrice civile, à Nicolas Govillot, ingénieur des mines, à Sabine Lemoyne de Forges, ingénieure des ponts, des eaux et forêts, à Paul Teboul, conseiller référendaire à la Cour des comptes, à Benoît Bayard,

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 56

Pour l'application de cet article, l'auteur s'entend du bénéficiaire des droits voisins, les œuvres s'entendent des objets protégés par un droit voisin et la représentation s'entend de la communication au public ; 4° La parodie, le pastiche et la caricature

Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire sans préjudice de la cession du droit de reproduction par reprographie mentionnée à l'article L. 122-10 ; 4° La parodie

Article Français (suite)

autour du monde* Théâtre (farce ou comédie, du Moyen Âge au XVI Ie siècle) La Farce de Maître Pathelin La Farce du Cuvier Molière: Le Médecin malgré lui - Les Fourberies de Scapin - George Dandin On peut également citer, pour les transformations parodiques

Article 4

Mouette de Sabine (Larus sabini/Xema sabini). O Sterne élégante (Sterna elegans). N Sterne voyageuse (Sterna bengalensis). O Sterne royale (Sterna maxima). O Sterne huppée (Sterna bergii). O Sterne de Forster (Sterna forsteri).

Article Français

En mettant ces textes en relation les uns avec les autres, ainsi qu'avec les œuvres lues en 6e, on fait percevoir des effets d'écho, de reprise, et éventuellement de parodie.

Article Annexe II

Labbe à longue queue X X X X Stercorarius pomarinus Labbe pomarin X X X Catharacta skua (Stercorarius skua) Grand labbe X X X X Larus melanocephalus Mouette mélanocéphale X X X X Larus minutus Mouette pygmée X X X X Larus sabini Mouette de Sabine