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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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POLE CIVIL - Fil 9
67f596c0bbf04ef7857c3c4f
8 avril 2025
8 avril 2025
COUSERANS CONSTRUCTION, RCS Foix 403 165 384 représentée par Maître Jean-manuel SERDAN de la SELARL CABINET J.M.
Source officielleRéférés
6786e559df5b5c7d10cacd10
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SERDAN à la SELEURL WK AVOCAT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 4] situé [Adresse 3],
Source officielleRéférés
6981540ecdc6046d47b20d81
9 janvier 2026
9 janvier 2026
N° RG 25/01425 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UKUU MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01425 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UKUU NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Jean-Manuel SERDAN à Me Joseph LE
Source officielleJAF Cab 7
6976993ccdc6046d47b4d895
5 janvier 2026
5 janvier 2026
mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Madame [K] [Y] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 11] demeurant [Adresse 2] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Jean Manuel SERDAN
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
67804ddc9c3ba90f51dc9ae5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PYRENEES CHARPENTE, RCS TARBES 341 120 053., dont le siège social est sis [Adresse 22] - [Localité 10] représentée par Maître Jean-manuel SERDAN de la SELARL CABINET J.M.
Source officiellePPP Contentieux général
65b00dceb98137c174785e88
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La SCI SERDA est représentée par Mme [M] [O] et M. [T] [G], enfants de Mme [F].
Source officielleRéférés
675a13073bace64ddb46bd55
11 octobre 2024
11 octobre 2024
SERDAN à la SELARL CLF à la SELARL DEPUY AVOCATS & ASSOCIES à la SCP LARRAT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR M.
Source officielleCH ECOCOM Proc collec
68e94a313ea43407b90ff853
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le Tribunal, composé de Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente, devant lequel la cause a été débattue, a fait son rapport à la collégialité, composée des magistrats susnommés.
Source officielleCH ECOCOM Proc collec
68e94a2c3ea43407b90ff78b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le Tribunal, composé de Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente, devant lequel la cause a été débattue, a fait son rapport à la collégialité, composée des magistrats susnommés.
Source officielleService des référés
69dfe0e8cdc6046d475e16b3
13 avril 2026
13 avril 2026
SERVAN [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Philippe BIARD, avocat au barreau de PARIS - #R0146 DEFENDERESSE La société ITER [Adresse 2] [Localité 2] non constituée DÉBATS
Source officielleREFERES 2ème Section
67f56593bbf04ef7857ba26c
7 avril 2025
7 avril 2025
représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY & ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Jean-Manuel SERDAN
Source officielleREFERES 1ère Section
65a6d34a47251e2b242348be
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SERCAN ADAM GOGUET suite aux opérations réalisées le 5 janvier 2023 en exécution de l’ordonnance du 30 novembre 2023 et que le séquestre lui soit intégralement remis, - condamner la S.A.S.
Source officielleJCP REFERES
686ee0bb72b5e5e648cc0897
4 juillet 2025
4 juillet 2025
HABITAT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège C/ [N] [E] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à Me SERDAN
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca09c3ba90f51dc190d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AUTOMOBILES [F] C/ [G] [U] Grosse délivrée le à Avocats : Me Ahmad SERHAN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous
Source officielleJCP REFERES
6706f613f1d01e3c86fadcbb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
METROPOLE HABITAT, l’Office Public de l’Habitat de la Métropole Toulousaine C/ [L] [D] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 08 Octobre 2024 à la SELARL Cabinet JM SERDAN
Source officielleJCP FOND
6a0e336bcdc6046d475db0a6
19 mai 2026
19 mai 2026
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège C/ [K] [R] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 19 Mai 2026 à Maître Jean-Manuel SERDAN
Source officielleJEX
69de95e1cdc6046d473d3f11
10 avril 2026
10 avril 2026
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Michèle DE KERCKHOVE, avocat postulant au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 26 et Me Jean-Manuel SERDAN
Source officielleRéférés
6a16165acdc6046d470915d7
20 mai 2026
20 mai 2026
[A] dont le siège social est sis 1116 Route de Loupiac - 46700 PUY-L’EVÊQUE représentée par Maître Jean-Manuel SERDAN de la SELARL CABINET JM SERDAN, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE Maître Hélène
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67002d5ac34eb4cc8577bfa3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SORESPI AQUITAINE Copie Délivrée le : à Avocats : la SELARL AUSONE AVOCATS Me Servane LE BOURCE la SCP SANGUINEDE - DI FRENNA GLAVANY 1 CCC à [Localité 7] médiation (courriel) ORDONNANCE
Source officielleRéférés
675a12d23bace64ddb46ba46
15 octobre 2024
15 octobre 2024
le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-Manuel SERDAN de la SELARL CABINET J.M.
Source officiellePage 1 sur 15
SERDANI, Labib, SERDANI
19/06/2026
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MOTTO, Yves, Serdant
08/02/2026
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CABINET J.M. SERDAN
28/01/2026
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SERDANJE
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Chambéry, place du Palais de Justice, 73018 Chambéry cedex, ou les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. RG 24/00008
18/01/2026
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Serdani, Yoann
23/12/2025
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