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18 résultats pour « Stéphane SIMONIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

68658bc372b7e1b6bf1de5bc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

par Maître Roland MARMILLOT de la SELARL SOCIETE D’AVOCAT ROLAND MARMILLOT, avocats au barreau d’AVIGNON, avocats plaidant/postulant ET : Mme [F] [U], demeurant [Adresse 9] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

REFERES

68658bc272b7e1b6bf1de59c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CARPENTRAS, avocat postulant, et par Me Camille DI-CINTO, avocat au barreau de CHAMBERY, avocat plaidant ET : Etablissement public ONIAM, dont le siège social est sis [Adresse 21] représenté par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

REFERES

6966b097cdc6046d472f0246

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy LESSI, greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Mme [I] [S] demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

REFERES

69d6c842cdc6046d4791bf15

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au dossier N° RG 25/291 En qualité d’assureur de la SAS SERRURERIE FERRONNERIE METALLERIE DU LUBERON (RCS 487 706 905), dont le siège social est sis [Adresse 14] ensemble représentées par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 1

69cad08fcdc6046d478bf839

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

cette qualité audit siège dont le siège social est sis, [Adresse 3] représentée par Maître Hugues MOULY de la SCP HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, avocats au barreau de NARBONNE, avocats postulant, Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre de l'exécution

69846a65cdc6046d47007874

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, A l’audience publique des saisies immobilières du TRIBUNAL JUDICIAIRE de QUIMPER, tenue par Monsieur Romain LIVERATO, juge de l’exécution, assisté de Monsieur Stéphane

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6705a0521296b51ba2bde0ce

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de la SELARL SIMONNET AVOCATS, avocat plaidant du barreau de PARIS CRÉANCIER POURSUIVANT Société CFF ayant élu domicile en l’Office Notarial NORIAL, notaires associés à [Localité 8] (45) détenteur

Source officielle
TJ

Référés

69debe97cdc6046d47407708

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

- N° Portalis DBX7-W-B7J-DRKN AFFAIRE : S.A.R.L SAFTI C/ [E] [L] 50D TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Tiphaine DUMORTIER GREFFIER : Stéphanie

Source officielle
TJ

Service des Criées

686c23f4dd7001754d6200ba

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE DESISTEMENT Le 1er Juillet 2025 N° RG 23/00083 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NCIR 78A Jugement rendu le 1er juillet 2025 par Stéphanie CITRAY

Source officielle
TJ

Service des Criées

6797f08a57f17f9be6af780e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

représentée par Me Eric SIMONNET, avocat plaidant au barreau de PARIS, Me Emilie VAN HEULE, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE PARTIE SAISIE Monsieur [T] [K] né le [Date naissance 8] 1975 à [

Source officielle
TJ

Service des référés

6696ba329a603a6929114396

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SELEURL MICHEL SIMONET Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #P0038 S.A.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d873ea43407b9102a4b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Christine MOREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [O] [D] [Adresse 46] [Adresse 46] [Localité 21] Rep/assistant : Maître Sophie SIMONSEN, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfd0b01eea4cf01a3f65

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS, Greffier, DEMANDERESSE Société HENEO [Adresse 45] [Localité 31] représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a0cb967cdc6046d473ab3ad

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUDICIAIRE D’[Localité 1] 3ème Chambre N° RG 24/04042 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QENV NAC : 63D CCCRFE et CCC délivrées le : à Maître Anne BERNARD-DUSSAULX Maître [N] [Z] Maître [I] [P] Maître Sophia SIMONET

Source officielle
TJ

Section des Référés

670581631296b51ba2b51696

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE PRESIDENT : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0f5faccdc6046d477ca5d9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat postulant au barreau de VERSAILLES.

Source officielle
TJ

Section des Référés

67042fe38d5cd4a875937353

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SIXEL 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN,

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69a90772cdc6046d478d34e0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Localité 1] sous le numéro 302 163 803, dont le siège social est sis [Adresse 3], agissant par son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Maître Stéphane

Source officielle