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1 379 résultats pour « Sylvie VALLEIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb812cdc6046d473a9c07

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ENTRE Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Rachid LEMOUDAA, avocat au barreau de BEZIERS DEMANDEUR D'UNE PART ET Madame [T] [R] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie

Source officielle

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TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30c9cdc6046d471e7d01

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

qualité de liquidateur judiciaire de la société LANTIK MULTISERVICE GROUPE [Adresse 9] [Localité 8] défaillant SAS RAG RENOVATION [Adresse 10] [Localité 9] défaillant SCP PHILIPPE ANGEL-DENIS HAZANE-SYLVIE

Source officielle
TJ

4ème chambre

668454918bcff606d9c92473

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

SYLVER des lieux loués et obtenir sa condamnation au paiement d’une provision à valoir sur le montant des loyers et charges restés impayés.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d81855cdc6046d47b17426

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CAR AZUR 83 prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Sylvie LANTELME, avocat au barreau de TOULON, avocat postulant, substituée par Me Laetitia

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6945c89675782d5f06d196be

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président adjoint, assisté de Sylvie PLOCUS,

Source officielle
TJ

JEX

69459ffc75782d5f06caef55

T. Judiciaire

24 novembre 2025

24 novembre 2025

d'ANGERS, le 24 Novembre 2025, après débats à l'audience du 22 Septembre 2025, présidée par Yannick BRISQUET, premier vice-président au tribunal judiciaire d’Angers, juge de l’exécution, assisté de Sylvie

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

698674d6cdc6046d47498754

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

2] [Localité 5] représenté par Me Silvère IDOURAH, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 635 1 copie certifiée conforme et 1 copie exécutoire le : à Me Silvère IDOURAH, vestiaire : 635 à Me Sylvie-Anne

Source officielle
TJ

REFERES

69deb1d8cdc6046d473f6195

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

sein de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER ET : DEFENDERESSE Madame [U] [P] née le 03 Janvier 1988 à [Localité 4] (09), de nationalité française, demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Sylvie

Source officielle
TJ

AF - Etat des personnes

6a0cb852cdc6046d473aa0cc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du 29/08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : PRESIDENT : Madame Géraldine HOUEL, Vice Présidente JUGES : Madame Sylvie

Source officielle
TJ

JEX

69469ef675782d5f06f8b232

T. Judiciaire

24 novembre 2025

24 novembre 2025

d'ANGERS, le 24 Novembre 2025, après débats à l'audience du 22 Septembre 2025, présidée par Yannick BRISQUET, premier vice-président au tribunal judiciaire d’Angers, juge de l’exécution, assisté de Sylvie

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

659851a0b972daea122dcc09

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Elle fait valoir que le sous-sol de sa maison était saturé par divers objets entreposés par M. [H] [K].

Source officielle
TJ

JCP

68ed40920da7cb996dc8f8d3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DIT que la déclaration de caducité pourra être rapportée si le demandeur fait valoir dans les 15 jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
TJ

JCP

68ed40930da7cb996dc8f8f4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DIT que la déclaration de caducité pourra être rapportée si le demandeur fait valoir dans les 15 jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
TJ

JCP

671a8c7c0743b37446d683a0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DIT que la déclaration de caducité pourra être rapportée si le demandeur fait valoir dans les 15 jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335b39c0d3e3fe99caddb9

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[U] [X] [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Me Sylvie LHERMIE, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
TJ

JCP

66335abdc0d3e3fe99cad7cf

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

DIT que la déclaration de caducité pourra être rapportée si le demandeur fait valoir dans les 15 jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b40249753f879640d4ad3e

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ARTISANS ET PRESTATAIRES ASSOCIES (APA) [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Sylvie MICHON de la SELARL CABINET FORZY BOCHE-ANNIC MICHON, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [X] [T] né le 21

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed48d5cd4a8759ae602

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

PHILIPPE ANGEL – DENIS HAZANE – SYLVIE [S] Société représentée par Me [S], ès-qualités de mandataire judiciaire de la société LE MATELAS 365, fonctions auxquelles elle a été nommée suivant jugement du

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

664e320ec40277ce22a1b154

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

145 DEMANDEUR C/ Monsieur [N] [G] [P] [Adresse 3] [Localité 6] défaillant DEFENDEUR JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Tiphaine SIMON, juge de la mise en état, assistée aux débats de Madame Sylvie

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TJ

Chambre 1/Section 2

664f838c67b6231d697ceaf6

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

par Me Manuela LALOT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB116 DEFENDEUR JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Tiphaine SIMON, juge de la mise en état, assistée aux débats de Madame Sylvie

Source officielle