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15 890 résultats pour « Sylvie VALLEIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

650bde6cbeee0f8318b97124

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Représentée par Me Sylvie VALLEIX, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Monsieur [W] [F] [T] [Adresse 9] [Localité 10] Représenté par Me Vittorio DE LUCA de la SELARL VERSO AVOCATS, Postulant

Source officielle

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6034dca97dee0d07687368a6

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

naissance 2] 1947 à NEUILLY SUR SEINE (92) [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assistée de Me Sylvie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0dadc25a97f0381f4eb9

Appel

19 février 2015

19 février 2015

2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 12/02396 APPELANTE Madame [V] [M] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 14 Mai 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES No RG : 06/ 00193 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie VALLEIX

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

635236598c924eadffcc4606

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

de Monsieur [Y] [U], domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 8] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Sylvie

Source officielle
CA

16e chambre

615e0d66c25a97f0381f4d24

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

[Adresse 1] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 22549 Représentant : Me Sylvie VALLEIX, Plaidant, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6350e4dd42150aadff23db88

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Janvier 1971 à [Localité 4] (69) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me ISENBERG de la SCP LAICK ISENBERG JULLIEN SAUNIER GARCIA, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Sylvie

Source officielle
CA

16e chambre

6032ca2bf2d8fe3fae1160ad

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

[Adresse 1] [Adresse 1] assistée de Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 23558 et de Me Sylvie VALLEIX, Plaidant, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

soc

6079b1ce9ba5988459c53c34

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Le X..., selon lesquelles il avait eu avec Sylvie Z... une liaison relevant de la sphère privée, que les attestations et dépositions des père et mère de Sylvie Z... ne sont que l'écho des confidences qu'elle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01208

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

la sca appelante » (cf. arrêt attaqué, p. 8, au fond, sur la mise hors de cause de Mme Sylvie X..., attendu unique) ; .

Source officielle
CC

cr

éesc/Pierre A

61372573cd5801467741dda0

Cassation

22 août 1995

22 août 1995

Y..., sa concubine ; "que Sylvie Y... a adressé une lettre recommandée avec accusé de réception le 30 octobre 1991 à la MAAF dans laquelle elle demandait la résiliation de son contrat d'assurance à

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423cba

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

Sylvie, - l'ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES AU TRAVAIL (AVFT), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 février

Source officielle
CC

cr

61372646cd58014677424511

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

Z... mais a cru pouvoir motiver sa décision de condamnation à l'encontre de Sylvie X... par la considération qu'à la date portée sur ce document, Christian Y... Z...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Philibert A

613726a2cd58014677427398

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Sylvie, épouse Y..., - Z...

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422bb9

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Sylvie, - A...

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427866

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

Sylvie, épouse Y..., - Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01651

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

C..., 3°/ Mme Camille Y..., domiciliée [...], ayant droit de Sylvie Y...

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423c98

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Sylvie, épouse Y..., - Z... Jean-Jacques, - A...

Source officielle
CC

civ3

60794d079ba5988459c47d65

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

. ; que la société civile immobilière Sylver (la SCI) est intervenue en appel venant aux droits de M. Z... ; que M.

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b99

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

agents dûment habilités de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes se sont référés au dossier de crédit établi au nom des époux Y...; que Sylvie

Source officielle