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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

19 résultats pour « Virginie DUBOIS-VELPRY »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Huître de Virginie (Crassostrea virginica). (Haplosporidium costale). Huître de Virginie (Crassostrea virginica). Perkinosis (Perkinsus marinus). Huître de Virginie (Crassostrea virginica). (Perkinsus olseni).

Article 2

—

Le transport, la vente, la mise en vente, la détention pour la vente et l'achat des animaux licitement tués à la chasse sont : 1° Libres toute l'année pour le cerf de Virginie et le lièvre américain ; 2° Interdits pour les animaux des autres espèces mentionnées

Article 3

—

TAXINOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Cerf de Virginie. NOM SCIENTIFIQUE : Odocoïlus virginianus.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Hurel-Dubois. Hydro-Energie. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Mallet. Immobilière participation (S.I.P.). Liotard. Matériaux Service. Méditerranée (Forges et chantiers). Mic. Moria Dugast. Norton. Office commercial pharmaceutique (O.C.P.).

LEGIARTI000041981247

—

BLOIS SIMONE VEIL CH BRETAGNE ATLANTIQUE CH CANNES SIMONE VEIL CH CARCASSONNE CH CASTELNAUDARY CH CAYENNE CH CENTRE BRETAGNE CH CHATEAUBRIANT NOZAY POUANCE CH CHATEAUROUX LE BLANC CH CHOLET CH COEUR DE CORREZE CH COTE BASQUE CH DIEPPE CH DUBOIS

Article 1

—

Hurel-Dubois. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast.

Article Annexe 2

—

01751 Libellé CPU CPAM Paris Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 190000042 Finess géographiques 190000018 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DUBOIS

LEGIARTI000028786110

—

GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230023A Collège Octave Gachon PARSAC Lyon 0010974D Collège Victoire Daubié BOURG-EN-BRESSE Lyon 0010821M Collège Eugène Dubois

Article ANNEXE 6

—

De l'intersection de la rue Jean-Jaurès et de la rue Danielle-Casanova jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AL 22 incluse, contours du centre commercial Emile-Dubois inclus, limite sud-ouest de la parcelle AL 147 incluse.

Article ANNEXE 2

—

De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.

Article Annexe I

—

ÉTABLISSEMENTS PIQUES/EXPLOITATION DES ÉTABLISSEMENT PIQUES : 21440 Poncey-sur-l'Ignon, puis 1, rue Champeau, ZAE Cap Nord, BP 72, 21074 Dijon, de 1906 à 1999 ; Eternit, établissement de Vitry, BP 8, 71600 Paray-le-Monial : de 1941 à 1997 ; Patouret Dubois

LEGIARTI000031350582

—

Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie

Article Annexe I

—

Hamamelidaceae Hamamélis de Virginie feuille, écorce méthyleugénol Harpagophytum procumbens (Burch.) DC. Pedaliacea Harpagophyton, Griffe du diable organes souterrains iridoïdes Harpagophytum zeyheri Decne.

Article 1

—

Musée municipal Robert Dubois-Corneau. Dourdan. Musée du château. Etampes. Musée municipal. Hauts-de-Seine (92). Boulogne-Billancourt. Musée des années trente. Boulogne-Billancourt. Musée départemental Albert-Kahn. Boulogne-Billancourt.

LEGIARTI000032850921

—

Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie

LEGIARTI000035979744

—

: séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre -Collège Pierre * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie

LEGIARTI000029214672

—

Régnault Maroc Tanger * * Lycée La Bourdonnais Maurice Curepipe * * * Ecole du Nord Maurice Mapou * * Lycée des Mascareignes Maurice Moka * Ecole du Centre - Collège Pierre Poivre Maurice Saint-Pierre * * Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie

LEGIARTI000034461330

—

Grenoble 0261010G Collège Lis Isclo d'Or PIERRELATTE Grenoble 0261090U Collège Gustave Jeaume PIERRELATTE Grenoble 0261093X Collège de Die DIE Grenoble 0380007B Collège les 6 vallées de Bourg BOURG D'OISANS Grenoble 0380072X Collège Pierre Dubois

Article Annexe II

—

CDF Chimie/ Atochem, usine de Carling, Saint-Avold, BP 65001,57501 Saint-Avold Cedex : de 1952 à 1980 ; Entreprise Bettlol : 79, rue Pasteur, 54310 Homécourt : de 1966 à 1995 ; Etablissements Dubois et Cie ; 67, rue Keller, 54004 Nancy Cedex : de 1964