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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 3
65a9752319a7f19a782db4ef
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de PARIS, vestiaire : R062 Société QBE EUROPE SA/NV, venant aux droits de la Société de droit anglais QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, en sa qualité d’assureur de Monsieur [V] [M] Représentant : Maître Xavier
Source officielleChambre 6/Section 5
6866c565d33109fd079a9a8e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MBA STRUCTURE Représentant : Maître Xavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0293 Monsieur [X] [B] Représentant : Maître Mathieu CAVARD de l’AARPI L’OFFICE
Source officielle5ème chambre 2ème section
686d62bba2273490db1080a1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Rachel LEFEBVRE - #D1901 représentée par Me Xavier LEBRASSEUR - #L0293 représentée par Me Xavier LEBRASSEUR - #L0293 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6716a8ddb098d256e1001e8c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
avocats plaidant DEFENDERESSES Société QBE EUROPE venant aux droits de la société QBE INSURANCE EUROPE LTD, prise en sa qualité d’assureur de la société ETPO, [Adresse 3] représentée par Maître Xavier
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
67857478aaacbea0fe683c53
6 janvier 2025
6 janvier 2025
venant aux droits de la société QBE INSURANCE EUROPE LTD dont le siége social est sis [Adresse 12] (BELGIQUE) ès qualité d’assureur de la société ETPO [Adresse 13] [Localité 10] représentée par Maître Xavier
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be09dcda2201c0982a0b6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane CALLUT de l’AARPI CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE et pour avocat plaidant Me Xavier
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6a0dfb03cdc6046d475953b9
19 mai 2026
19 mai 2026
AMENAGEMENT BASTIDE NIEL, Caisse CPAM de la GIRONDE Copie certifiée conforme délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE [Localité 1] DI [Localité 2] la SARL CHAMBOLLE & ASSOCIES Me Xavier
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a219f939ca6242d017
29 avril 2024
29 avril 2024
son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Isabelle VEILLARD de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat postulant du barreau de LYON et par Maître Xavier
Source officielleQuatrième Chambre
668d846153e3bdd07787d0c1
9 juillet 2024
9 juillet 2024
prise en son établissement sis [Adresse 7], prise en la personne de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Xavier
Source officielleService des référés
659d9d7eaa704a07f49343ef
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #R0085 La Société QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED Coeur Défense [Adresse 5] [Localité 30] représentée par Maître Xavier
Source officielleChambre 6/Section 3
677d7871b032d83cfd3e64ae
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ARCELOR MITTAL CONSTRUCTION FRANCE [Adresse 3] [Localité 26] représentée par Me Xavier LEBRASSEUR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0293 La société DEMATHIEU & BARD [Adresse 64] [Adresse 63
Source officielle7ème chambre 1ère section
668d7ff053e3bdd07786742d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 DÉFENDERESSE Société AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur des sociétés JC ZEITIN et LMB [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Xavier
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e94fcf3ea43407b9104af3
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Société QBE EUROPE SA/NV venant aux droits de la société QBE Insurance Europe en qualité d’ assureur de la société GES [Adresse 80] [Adresse 5] [Localité 64] toutes deux représentées par Maître Xavier
Source officielleChambre 3 cab 03 D
669ea0d5e2a18bd08ce40daf
22 juillet 2024
22 juillet 2024
LIMITED, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Isabelle VEILLARD, avocat au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Xavier
Source officielleQuatrième Chambre
663134a219f939ca6242d01d
16 avril 2024
16 avril 2024
personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 15] [Localité 3] (ITALIE) représentée par Maître Isabelle VEILLARD, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Xavier
Source officielleRéférés civils
65bd3f2646d547e419ff1a8a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
qualité d’assureur de la SA GES, dont le siège social est sis [Adresse 30] représentée par Maître Isabelle VEILLARD de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Xavier
Source officielle8ème chambre 3ème section
69d55580cdc6046d47706cda
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me RICHARD-NYAMEY, Me [Localité 2], Me TRUMER, Me LEBRASSEUR, Me AZOULAY ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 23/00044
Source officielleChambre 6/Section 5
6973dffdcdc6046d477c0479
5 janvier 2026
5 janvier 2026
MBA STRUCTURE [Adresse 9] [Adresse 15] [Localité 8] représentée par Maître Xavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0293 SARL OUEST BATIMENT [Adresse
Source officielle6ème chambre 1ère section
6581ee063ea7c8c112520e83
19 décembre 2023
19 décembre 2023
] représentées par Maître Marine PARMENTIER de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0283 Société QBE EUROPE SA/NV [Adresse 36] [Localité 34] représentée par Maître Xavier
Source officielle6ème chambre 1ère section
6581ee093ea7c8c112520ee4
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Maître Emmanuel SOURDON de la SELEURL SOURDON AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0290 DEFENDEURS Société QBE EUROPE SA/NV [Adresse 66] [Localité 60] représentée par Maître Xavier
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