CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 3
65a9752319a7f19a782db4ef
17 janvier 2024
de PARIS, vestiaire : R062 Société QBE EUROPE SA/NV, venant aux droits de la Société de droit anglais QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, en sa qualité d’assureur de Monsieur [V] [M] Représentant : Maître Xavier
Chambre 6/Section 5
6866c565d33109fd079a9a8e
2 juillet 2025
MBA STRUCTURE Représentant : Maître Xavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0293 Monsieur [X] [B] Représentant : Maître Mathieu CAVARD de l’AARPI L’OFFICE
5ème chambre 2ème section
686d62bba2273490db1080a1
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Rachel LEFEBVRE - #D1901 représentée par Me Xavier LEBRASSEUR - #L0293 représentée par Me Xavier LEBRASSEUR - #L0293 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous
Chambre 1-7
6a1fc133cdc6046d47ea4915
2 juin 2026
ENGIE ENERGIE SERVICES Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat
ENERGIE SERVICES, Société XL INSURANCE COMPANY SE, appelantesc/SARL COFEX
69fad8abcdc6046d47c0f1f5
5 mai 2026
SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier
69fad8a6cdc6046d47c0f07b
30 avril 2026
69fad8aecdc6046d47c0f2c8
69fad8b1cdc6046d47c0f36e
6a1fc128cdc6046d47ea483f
1ère ch. - Sect. 1
6716a8ddb098d256e1001e8c
7 octobre 2024
avocats plaidant DEFENDERESSES Société QBE EUROPE venant aux droits de la société QBE INSURANCE EUROPE LTD, prise en sa qualité d’assureur de la société ETPO, [Adresse 3] représentée par Maître Xavier
69fad8a1cdc6046d47c0ef02
6a1fc131cdc6046d47ea48c1
67857478aaacbea0fe683c53
6 janvier 2025
venant aux droits de la société QBE INSURANCE EUROPE LTD dont le siége social est sis [Adresse 12] (BELGIQUE) ès qualité d’assureur de la société ETPO [Adresse 13] [Localité 10] représentée par Maître Xavier
69fad8a9cdc6046d47c0f157
69fad8bfcdc6046d47c0f74c
69fad8c4cdc6046d47c0f8d8
SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier
Référés Cabinet 4
671be09dcda2201c0982a0b6
11 octobre 2024
Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane CALLUT de l’AARPI CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE et pour avocat plaidant Me Xavier
6ème CHAMBRE CIVILE
6a0dfb03cdc6046d475953b9
19 mai 2026
AMENAGEMENT BASTIDE NIEL, Caisse CPAM de la GIRONDE Copie certifiée conforme délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE [Localité 1] DI [Localité 2] la SARL CHAMBOLLE & ASSOCIES Me Xavier
CHAMBRE 2 SECTION 1
696a4bedcdc6046d4788585a
15 janvier 2026
Localité 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Hugues Senlecq, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué, assisté de Me Xavier
6a1683d1cdc6046d47118d84
26 mai 2026
SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Romain CHERFILS membre de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentant : Me Xavier
Page 1 sur 6