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9 résultats pour « Yann LE DOUCEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX GENERAL

686c1405dd7001754d61ca00

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[U] C/ Mme [H] [P] CCC : Me Laurent LAFON Me Yann LE DOUCEN Copie : Dossier COUR D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC [Adresse 5] [Localité 2] ---

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41c0cdc6046d471faf72

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

GREFFIER : Véronique CAUBEL, PARTIES : DEMANDERESSE Mme [U] [M] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yann LE DOUCEN, avocat au barreau de l’Aveyron DEFENDEURS M.

Source officielle
TJ

Référés

6868259e4965b5d9df31ab0b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocat au barreau d’AVEYRON, avocat postulant, et par Me Dominique DUFAU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Madame [Y] [Z] demeurant 244 Avenue Millau Plage 12100 MILLAU représentée par Me Yann

Source officielle
TJ

Référés

68700e9ab8daa57c7f66f021

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Blandine ARRIAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDERESSE Madame [S] [G] demeurant 9 rue Pétrus Tourton 42320 LA GRAND-CROIX représentée par Me Yann

Source officielle
TJ

Référés

68700e9bb8daa57c7f66f02f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Blandine ARRIAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDERESSE Madame [O] [N] demeurant 3 rue Jean Alauzet 12000 RODEZ représentée par Me Yann

Source officielle
TJ

Référés

68700e9cb8daa57c7f66f04e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

HABITATIONS A LOYER MODERE dont le siège social est sis 5 Place Sainte Catherine 12000 RODEZ prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Yann

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a0b7680cdc6046d471e9b59

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GREFFIER : Véronique CAUBEL, PARTIES : DEMANDERESSE Mme [O] [G] [H] [M] née le 15 Décembre 1957 à [Localité 1] (12) demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yann LE DOUCEN, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf149e266e89ef1189e55

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

17 Mars 1991 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Yann

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696563bacdc6046d471191dd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AGEIS RCS [Localité 15] 508 623 972 dont le siège social est situé [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Yann RUMIN de la SELARL VILLAINNE-RUMIN, avocats au barreau de NANTES Société SCCV [Localité 22]-GOUSTAN

Source officielle