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44 résultats pour « Yann LE DOUCEN »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

626b8179d1fb03057d9a51a4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[S] [A] La Borie [Localité 3] Représentant : Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [U] [R] épouse [A] La Borie [Localité 3] Représentant : Me Yann LE DOUCEN

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331da31df9338379d280f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[M] [P] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Clara CALL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau D'AVEYRON

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

686c1405dd7001754d61ca00

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[U] C/ Mme [H] [P] CCC : Me Laurent LAFON Me Yann LE DOUCEN Copie : Dossier COUR D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC [Adresse 5] [Localité 2] ---

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c10927bf9fd47c90a13a88

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[O] [F] Représentant : Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON APPELANT S.A.R.L.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedcafbb2c32d969d352d6

Appel

2 août 2023

2 août 2023

AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, MSA MIDI-PYRENEES NORD [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Charles CALLAMAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Yann

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b6d2fa6fd0f8040377

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Auto Bilan Gapencais [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Fanny LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a266

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

né le 17 Août 1951 à ASSE (BELGIQUE) de nationalité Belge ... 12140 GOLINHAC représenté par la SCP GARRIGUE-GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me Yann LE DOUCEN, avocat au barreau de RODEZ Madame

Source officielle
CA

5e chambre civile

67908b3c4143037ceabfc049

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

assistée de Me Noé BIBAL, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Marie MANDEVILLE, avocat plaidant INTIMES : Madame [K] [C] épouse [H] [Adresse 17] [Localité 15] Représentant : Me Yann

Source officielle
CA

3e chambre civile

631adddff575634f1371ec9c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] et Monsieur [P] [B] né le 24 Février 1947 à [Localité 1] de nationalité Française Le Navech [Localité 1] Représenté par Me Yann

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6034bb77a69ab0a6eeb88a77

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

représentée par son maire en exercice, Monsieur [A] [E], dûment autorisé suivant délibération du conseil municipal de cette commune en date du 14 mars 2008 [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Yann

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dba942a604f5e9364b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

BERGER - MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau de l'AVEYRON INTIMES : Monsieur [U] [O] né le 25 Février 1937 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Yann

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b5d2fa6fd0f8040371

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Bondet prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 1] Représentée par Me Fanny LAPORTE substituant Me Yann

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5be0b565ec7590f7c39

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

EXPRO, JCP DE [Localité 6] N° RG 22/00170 APPELANTE : Madame [Y] [P] née le 13 Mai 1950 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yann LE DOUCEN

Source officielle
CA

4e chambre civile

6867670b7c03803a32c272f1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

plaidant INTIMES : Monsieur [D] [A] né le 02 Août 1976 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Laurence GUEDON substituantr Me Yann

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedca2bb2c32d969d35291

Appel

2 août 2023

2 août 2023

barreau d'ALBI INTIMEES : [6] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Véronique NOY de la SCP VPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER [9] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Yann

Source officielle
CA

3e chambre civile

66ff85b6a4ff9ec259c0971e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [D] [J] épouse [E] née le 17 Avril 1937 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Yann

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41c0cdc6046d471faf72

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

GREFFIER : Véronique CAUBEL, PARTIES : DEMANDERESSE Mme [U] [M] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yann LE DOUCEN, avocat au barreau de l’Aveyron DEFENDEURS M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cec2fccdc6046d47e6ae7f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

BASSALERT Avocat (R142) ET : SARL C.S.R. 12, dont le siège social est Zone l'Astragale - Route de l'Espalion 12850 Onet-le-Château - RCS B 539 324 244 Partie défenderesse : assistée de la SCP LE DOUCEN

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a335efcdc6046d47117cfd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

GENERAL : 2024 000020 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 15/04/2025 DEMANDEUR(S) : BOUTROUE (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître Yann

Source officielle
TJ

Référés

6868259e4965b5d9df31ab0b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocat au barreau d’AVEYRON, avocat postulant, et par Me Dominique DUFAU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Madame [Y] [Z] demeurant 244 Avenue Millau Plage 12100 MILLAU représentée par Me Yann

Source officielle

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