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6 résultats pour « Zickler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Gracieux

6984bd6acdc6046d470ca0cc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DOUZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX a rendu le jugement suivant : A LA REQUÊTE DE : Monsieur [N] [K] [J] né le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Ségolène ZICKLER

Source officielle
TJ

Gracieux

690d07031f8a20b91000bcb4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ a rendu le jugement suivant : A LA REQUÊTE DE : Monsieur [D] [M] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Ségolène ZICKLER

Source officielle
TJ

Gracieux

690d07561f8a20b91000c18c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ a rendu le jugement suivant : A LA REQUÊTE DE : Monsieur [L] [I] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Ségolène ZICKLER

Source officielle
TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

68f9334ede0ebe408daa7f6f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CARCASSONNE DÉFENDEUR Monsieur [K] [Q], demeurant 2 Impasse du Platane - 11580 VILLARDEBELLE Madame [M] [Q], demeurant 2 Impasse du Platane - 11580 VILLARDEBELLE Représentés par Maître Ségolène ZICKLER

Source officielle
TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

68f93356de0ebe408daa8161

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAIRIERE Représentée par Maître Emilie BOYER, avocat au barreau de CARCASSONNE DÉFENDEUR Monsieur [Q] [H], demeurant 2 Impasse du Platane - 11580 VILLARDEBELLE Représenté par Maître Ségolène ZICKLER

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678562a4aaacbea0fe67fb85

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 63A N° RG 24/01805 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZICL copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL CABINET AURELIE JOURNAUD

Source officielle

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

L'INSTITUT BY ANNE, MERIGOT, Anne, Paule, Marie, ZICKLER

SIREN 842620890GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

02/10/2018

Voir →

Radiations

ZICKLER, Jean-Marc

SIREN 342165552GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

24/03/2016

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Ventes et cessions

PATISSERIE A.ZUSSY, ZICKLER, Jean-Marc

SIREN 814061842GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

Acte authentique de Maître FRITSCH (Olivier), notaire, en date du 2 octobre 2015 enregistré au service des impôts des entreprises Mulhouse Ville le 12 octobre 2015 bordereau N° 2015/137, adresse du vendeur : 20 A, rue de la Gare à 68540 Bollwiller

15/12/2015

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