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156 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

668ed0072980a82f59d98c83

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Le tableau n° 57-A subordonne la prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de cette maladie à sa confirmation par une IRM ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b7f98cdc6046d47214786

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Une indication d'arthroscopie avec réalisation d'une visco-supplémentation est retenue et réalisée le 01/09/2014.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

68e4355f681ed727f2a6873e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Face à la persistance des douleurs, une arthroscopie a été effectuée le 15 mars 2019. Cet examen a mis en évidence une désinsertion du complexe fibrocartilagineux triangulaire de la main droite.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f30cdc6046d4720a616

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Les lésions subies au genou gauche ont nécessité, malgré une immobilisation initiale du genou, une intervention chirurgicale réalisée le 6 mars 2025, consistant en une arthroscopie du genou gauche pour

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964159f5112d8edd0582c2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

d'une intervention chirurgicale le 14/01/2021 avec exérèse de la bourse sous-acromiale, ténotomie de la longue portion du biceps, acromioplastie, suture du tendon sus-épineux avec ancrage, sous arthroscopie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f7548cdc6046d477e6190

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 29 octobre 2021, Monsieur [A] a été opéré par le Dr [Q] d’une arthroscopie de genou gauche.

Source officielle
TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e4404f

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Il indiquait une solution chirurgicale à la lésion méniscale consistant en une arthroscopie et nettoyage chirurgical sous arthroscopie au plus tôt en raison d’un pseudo-blocage méniscal et de l’aggravation

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a580a0919da7c4f1759e5d

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Les experts concluent : La réalisation d’une arthrocscopie était légitime puisqu’il existait une lésion méniscale responsable d’une gêne fonctionnelle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698568f6cdc6046d4721903e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

entorse du genou le 14 septembre 2022, qu'après plusieurs examens, il a été diagnostiqué une désinsertion de la corne postérieure du ménisque interne, qu'elle a eu une réparation chirurgicale sous arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1cf0169a5863c400184

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle souligne qu’elle est dans l’impossibilité de pouvoir faire un I.R.M. et que c’est pour cela qu’un arthroscanner a été réalisé en place. Elle dit qu’il ne peut lui en être fait reproche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b067304ff28fe37e6483

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[H] [E] relatives à la déclaration de maladie professionnelle établie par ce dernier le 25 février 2023 concernant une tendinopathie chronique de l’épaule gauche, - dire si l’arthroscanner réalisé le 12

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670d610ed1ffbed0eed8e750

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Initialement, une butée sous arthroscopie avec repérage du nerf axillaire était prévue.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e14907cdc6046d477ed409

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il ressort de la concertation médico- administrative que l’examen complémentaire nécessaire exigé par le tableau a consisté en un « ARTHROSCANNER [réalisation : 22/01/2018] – Médecin : DR [P] », et a été

Source officielle
TJ

Service des référés

67364d9b944f91b65d3a049c

T. Judiciaire

8 novembre 2024

8 novembre 2024

il lui était prescrit des injections d’acide hyaluronique ; toutefois, les douleurs étant telles qu’il était hospitalisé en chirurgie ambulatoire le 8 août 2022 où le Docteur [N] pratiquait une arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a3d1997fb573af316095e8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

d'origine professionnelle, le tableau pose les conditions suivantes : -désignation de la maladie : "Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [10] (*) (*Ou un arthroscanner

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

660eeeecfbb79e8fd3d3253e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Deux jours plus tard, le patient est à nouveau opéré en urgence, en raison d’une hémarthrose post-opératoire ; une nouvelle arthroscopie lavage est effectuée par le docteur [I].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b906e40cd0f0b3d00803b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le tableau n°57 désigne comme maladie, la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par une I.R.M. ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’I.R.M.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

69d7f458cdc6046d47aeb6de

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle fait valoir que pour que la maladie soit présumée d’origine professionnelle, il faut qu’elle soit objectivée par une IRM ou par un arthroscanner en cas de contre-indication médicale à l’IRM, or, à

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa01c3411ff34578f1a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[N] [F] a sollicité la prise en charge d’une rechute, au constat médical de : « lésion du LCA + ménisque genou droit + gonalgies invalidantes – arthroscopie + ligamentoplastie – soins en cours ».

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f414104e0040aa3735c4db

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

stérilisation par la Polyclinique [Localité 6] Rive Droite et que le 7 septembre 2023, elle a été victime d’un accident du travail en salle de pré désinfection lors de la récupération du matériel d’arthroscopie

Source officielle

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