Les travaux réalisés ont consisté principalement au changement du collier de fixation d'échappement, du joint de la bride d'échappement et du tube pression du filtre à particules ainsi qu'au remplacement

du Tribunal Judiciaire de Brive, Greffier : Aurore LEMOINE, Cadre greffier, Date indiquée aux parties pour la mise à disposition au greffe de la décision : 02 Octobre 2025

JUGEMENT contradictoire, en dernier ressort, prononcé par mise à disposition le 26 mai 2026 par Brice REVENEY, Juge, assisté de Jihane MOUFIDI, Greffière.

Se plaignant de nouveaux désordres rencontrés avec le câblage du four, la caméra de recul, le bras support du téléviseur et la grille de ventilation du camping-car, les époux [N] ont mis en demeure la

en 2020 ils m'ont renvoyé en italie, j ai été en prison et après on m a dit que je pouvais revenir en france. Je n'ai jamais eu de documents d'identité de toute ma vie.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 JANVIER 2026 --------- N° RG 25/00127 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C5LT NATAF : Demande en garantie des vices cachés ou tendant à

BARON STEPHANE, immatriculée au RCS de BRIVE sous le numéro 404 501 777, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle LESCURE, avocat

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 AVRIL 2026 --------- N° RG 26/00011 - N° Portalis DBXF-W-B7K-C6H6 NATAF : Demande

Madame [C] [Q] demande l'annulation de la vente ou la prise en charge des frais de remise en conformité du véhicule ».

RELAIS AMDC, inscrite au RCS de Brive sous le numéro, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 1] Représentée par Me Philippe CAETANO, avocat

Les préconisations de l’expert concernent le remplacement du capteur. Le véhicule a parcouru plus de 13000 kilomètres depuis l’achat.

[H] épouse [N] C/ [Adresse 15] Code 88O Majeur handicapé - Contestation d’une décision relative aux cartes Not. aux parties (LR) : CC [P] [H] épouse [N] CC [16] CC Me Henrik DE BRIER

On s’empoigne au niveau des bras. Il arrive à me tirer et tente de me cogner la tête contre le mur qui se trouve derrière lui.

A204 [Localité 4] Tous deux représentés par Maître Camille BAILLOT, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES La société [C] CONSTRUCTIONS SASU dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 5] prise

JEAN LOUIS BRUNIE, immatriculée au RCS de BRIVE sous le numéro 750 157 919, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Maud PRADON VALLANCY

plaidant ************************* EXPOSE DU LITIGE Propriétaires d’une maison sise [Adresse 2] à [Localité 7], les époux [F] ont fait procéder à sa rénovation, sous la maîtrise d’oeuvre de la SARL LE BRIS-ROL

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 AVRIL 2026 --------- N° RG 25/00140 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C5NO NATAF : Demande

OCTOBRE 2024 N° RG 23/00850 - N° Portalis DB22-W-B7H-RDKY DEMANDEUR : Monsieur [T] [X] [U] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 15] (93) [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Maud PRADON

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 JANVIER 2026 --------- N° RG 25/00099 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C43U NATAF : Autres demandes relatives à un contrat de réalisation

L’accident a fait l’objet d’une prise en charge d’emblée au titre de la législation sur les risques professionnels suivant notification du 05/03/2021.