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1 934 résultats pour « chirurgical »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68f1214e88dcb0e97e8bd227

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La demanderesse expose qu’elle a subi, le 24 juin 2025, une opération chirurgicale de réduction mammaire au sein de la Clinique DURIEUX, au TAMPON, réalisée par le Dr. [U].

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE IMMOBILIERE DE LA POLYCLINIQUE CHIRURGICALE DE L'ARTOIS

SIREN 388578072Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

24/07/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE CHIRURGICAL DE L'OBESITE

SIREN 829922244Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

23/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL CHORUS CHIRURGICAL

SIREN 529244543Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CLINIQUE MEDICO CHIRURGICALE CHARCOT

SIREN 962503835Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/07/2026

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS MEDICO-CHIRURGICALE

SIREN 334959145Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

17/07/2026

Voir →

TJ

Chambre 4

68def34e6af9fd1f8097a375

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Une reprise chirurgicale a été pratiquée le 4 juin 2024.

Source officielle
TJ

Service des référés

69de8d22cdc6046d473ca617

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Soutenant qu’il estime avoir été victime d’une infection nosocomiale contractée dans les suites de l’intervention chirurgicale

Source officielle
TJ

Référé

69dd5414cdc6046d47210794

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle expose que suite à cette intervention chirurgicale, elle a présenté un ptosis de l'oeil gauche, une énophtalmie et une baisse de l'acuité visuelle ; à ce jour, elle souffre toujours de ce ptosis qui

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69dd3050cdc6046d471e73ba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

d'assurance maladie (CPAM) de Seine et Marne aux fins de voir ordonner une expertise judiciaire pour donner un avis sur l'imputabilité et l'évaluation de ses dommages suite à une prise en charge chirurgicale

Source officielle
TJ

Référés

69f1102ccdc6046d47e2ad6b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle fait valoir que son état de santé s’est, depuis, dégradé et qu’il est proposé par le dernier praticien qu’elle a consulté une reprise chirurgicale.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cb686cdc6046d473a80f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[H] [W] a subi une intervention chirurgicale pour son problème de cal vicieux de la fracture de l'odontoïde.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a0cdc6046d4748302e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[L] [V] a bénéficié d’une prise en charge chirurgicale en juin 2020 (chirurgie de stabilisation).

Source officielle
TJ

Chambre des référés

690a3fa543d68eab40876586

T. Judiciaire

29 octobre 2025

29 octobre 2025

[S] lui a prescrit une radio, laquelle révèle une fracture de la vertèbre L1 nécessitant une intervention chirurgicale dont il subit encore les conséquences. En défense, Dr.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a1731a2cdc6046d4724dffb

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de l'art et aux données acquises de la science. 2. si le traitement apporté par le médecin était adéquat pour les symptômes présentés par le patient. 3. si la réalisation des gestes médicaux et chirurgicaux

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cb8a7cdc6046d473aa72a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

rapidement suivie de manifestations neurologiques aiguës, - de retour en France dès le 20 février 2024, il a lui a été diagnostiqué un syndrome pyramidal caractérisé, - malgré une prise en charge chirurgicale

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69cd6194cdc6046d47c68a97

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Par ailleurs, ce n’est qu’en août 2017, soit plus d’un an après la première intervention chirurgicale, que le Dr [N] suggère une reprise chirurgicale ayant donné lieu à une excision des tissus infectés

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de8393cdc6046d473c01ae

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

pose d’une prothèse de hanche droite à la SAS LA CLINIQUE DU SPORT DE [Localité 1]-MERIGNAC ; que les suites ont notamment été marquées par le survenue d’une infection ayant nécessité une reprise chirurgicale

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15e4d3cdc6046d47055ed0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

2021, une nouvelle infiltration était réalisée dans le tendon d’Achille gauche ; que le lendemain, elle était victime d’une rupture du tendon d’Achille gauche ; que s’en est suivi un long parcours chirurgical

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c9bcdc6046d47084ff2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Projeté dans un ravin, il a subi plusieurs blessures graves ayant nécessité des interventions chirurgicales.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3ae0cdc6046d471f34af

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il s’est référé à ses écritures déposées à l’audience précédente et a expliqué qu’il avait subi une intervention chirurgicale du rachis cervical le 29 juin 2021 et qu’il souffre de séquelles neurologiques

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f30cdc6046d4720a616

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Les lésions subies au genou gauche ont nécessité, malgré une immobilisation initiale du genou, une intervention chirurgicale réalisée le 6 mars 2025, consistant en une arthroscopie du genou gauche pour

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69dd306dcdc6046d471e75b4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle expose qu'elle a subi deux interventions chirurgicales les 23 et 30 novembre 2023, réalisées par le Dr [P] à la clinique de la Montane à [Localité 1], pour prise en charge d'un hallux valgus bilatéral

Source officielle
TJ

Référés civils

6a17376ccdc6046d472557a4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

fracture du massif facial de la base du crâne, une fracture multifragmentaire de la clavicule gauche, des fractures pelviennes avec atteinte de l'hémibassin gauche ; qu'elle a dû subir une intervention chirurgicale

Source officielle
TJ

REFERES

6a0b74d6cdc6046d471e7bf6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Le 17 juin 2025, Mme [V] a subi une opération chirurgicale du pouce de la main droite. Des séances de kinésithérapie ont été prescrites à Mme [V].

Source officielle