Sur les demandes formées à l’encontre de la société SQUASH CLUB DE [Localité 1] La société SQUASH CLUB DE [Localité 1] expose qu’il n’est pas démontré l’existence de manquements contractuels personnels

Juger que l’association Aero Club [Localité 2] Brie est occupante sans droit ni titre depuis le 1er avril 2024.

PROCÉDURE Vu l’assignation que les époux [T] ont fait délivrer le 28 mai et 3 juin à l’association aéro-club [Y] [P], à la S.A.R.L.

[V] [H] a fait assigner l’association TOURRETTES-SUR-LOUP FOOTBALL CLUB et M.

[F] [Q] et le Rugby Club Lunévillois et la GMF Assurances à devoir payer à M.

Selon acte sous seing privé d’avril 2020, la société Caisse de Crédit Mutuel de la Cluse d’Arve a consenti à M.

Les volumes achetés par la société CLUB RESI SENIORS, situés [Adresse 4] à [Localité 2], lui ont été livrés le 16 janvier 2024, avec réserves, qui ont été levées.

matériels et équipement de ski Club Med Location sont réunies.

Sportif Lantonnais (ci-après "le Club") a confié à M.

L’association Club de football CA [Localité 1] 14, succombant, sera condamnée aux entiers dépens.

La société Club Auto [Localité 5] retient également que Mme [O] ne pouvait ignorer l’exploitation du local par la société Club Auto [Localité 5] dont le nom figure sur l’enseigne.

A compter du 1er juillet 2011, la SARL TENNIS CLUB LA DORGALE est venue, dans le cadre du bail susvisé, aux droits de la Société TENNIS CLUB LES OLIVIERS, en suite de la cession par la société TENNIS CLUB

La SAS LE CLUB DES CINQ , qui succombe, doit supporter la charge des dépens conformément aux dispositions susvisées.

MOTIFS DE LA DECISION I - Sur le recours en responsabilité de Monsieur [D] [L] contre l’Association CYCLO CLUB [Localité 5] Monsieur [D] [L] demande à voir déclarer l’Association CYCLO CLUB [Localité

150 et OCP Club Deal 2, aux fins de voir, au visa des articles 835 et 145 du code de procédure civile : «  ORDONNER aux sociétés OCP Club Deal 2 et OCP Club 150 de laisser pénétrer le syndic de l’immeuble

Par conclusions enregistrées le 08 octobre 2024, il demande de : - Constater l'absence à l'instance de trois des propriétaires et du club bénéficiaire de la jouissance ; - Débouter l'ASSOCIATION MOTO-CLUB

PREMIUM BUSINESS CLUB Grosse délivrée à Me Charles ABECASSIS Expédition délivrée à S.A.S.

Med Gym – aux droits de laquelle sont venues la société CMG Sports Club puis la [9] Club Champs Elysées des locaux dépendant d’un immeuble sis [Adresse 3], désignés ainsi qu’il suit : “ - partie arrière