DIAGNOSTIC DE FRANCE Ayant élu domicile dans les lieux loués [Adresse 2] [Localité 3] non constituée DÉBATS A l’audience du 09 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge,

[E] [B] lui a diagnostiqué, sans radio ni scanner, un lumbago, le 18 décembre 2023, à la suite d’une chute. Ce diagnostic a été confirmé, le 23 décembre 2023, par le Dr. [J] [N]. M.

en contradiction avec les diagnostics antérieurs et postérieurs réalisés.

Les diagnostics techniques immobiliers ont été effectués avant la vente par la SASU Diagnostic Immobilier [Localité 2], exerçant sous l’enseigne Arliane“Arliane 53", assurée auprès de la SA Allianz Iard

Le diagnostic annexé, établi par la société Diagnostics énergies, assurée auprès des sociétés MMA IARD et MMA IARD Assurances mutuelles, fait état de la présence d’amiante dans les plaques du garage et

Les sociétés suivantes ont participé aux travaux : - La société EXPERT HABITAT & INDUSTRIE aux droits de laquelle vient la société SOCOTEC DIAGNOSTIC pour la mission de diagnostic amiante avant travaux

Conformément aux obligations légales, le vendeur a fait établir préalablement à la vente un Diagnostic de Performance Energétique confié à la SARL DIMO DIAGNOSTIC, proposant le classement de ce logement

Selon lui, cette conclusion ne permettait pas d’identifier précisément la panne et ne constituait pas un diagnostic exploitable.

siège social est sis [Adresse 4], AXA FRANCE IARD SA, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en sa qualité d’assureur de l’Entreprise [R] [T] exerçant sous la dénomination commerciale [F] DIAGNOSTIC

Au printemps 2025, Monsieur [X] faisait procéder aux diagnostics techniques nécessaires à la mise en vente de son immeuble. Ceux-ci faisaient état d’une non-conformité du système d’assainissement.

- Préciser à quelle(s) date(s) ont été constatés les premiers signes d'infection, a été porté le diagnostic, a été mise en œuvre la thérapeutique.

international school’ (toutes trois ensemble, les sociétés Wedge), reprochent à la société Embargo shelter formation (la société Embargo) d’avoir présenté et fourni des formations dans le domaine du diagnostic

diagnostic était difficile, étant précisé que le bon diagnostic lors de la troisième échographie aurait pu permettre de sauver son utérus grâce à des soins médicalisés.

, - ce défaut de moyens diagnostiques, après le 6 septembre 2009, contraire aux règles de l’art, est à l’origine d’un retard de diagnostic et d’une perte de chance, avec retard de la prise en charge et

En outre, si le tableau fait état d'un examen ou d'une vérification diagnostique, la constatation de cet élément s'impose pour permettre de caractériser la maladie.

Par lettre du 14 janvier 2024, Monsieur [G] [H] a informé la société DUPONT, concessionnaire BMW à [Localité 1] (45) de ce diagnostic moteur et sollicité une prise en charge des travaux de mise en conformité

Il ne remet en cause ni le résultat du DPE ni le contenu du diagnostic gaz.

adaptés qui ont permis d’aboutir rapidement au diagnostic de myélome; qu’il ne saurait sérieusement lui être reproché d’avoir retardé la pose du diagnostic et la prise en charge du myélome eu égard à