Il a sollicité l'avis de Mme [D] [J] en vue d'un diagnostic sur des échantillons prélevés sur des joints de la façade.

La société [2] conteste cependant la mise en œuvre des méthodes de vérification par échantillonnage et extrapolation, soutenant que les avantages ayant en réalité bénéficié à des salariés hors échantillon

Il a ajouté que pour effectuer ses essais, le salarié devait relever des échantillons et que les essais étaient réalisés sur le terrain et de manière occasionnelle.

[M] a précisé « sur base de l’échantillon reçu lundi ».

Le juge a sollicité des échantillons d’écriture de Madame [Y] [T] épouse [X] lors de l’audience du 15 décembre 2025 et de Monsieur [C] [X] lors de l’audience du 5 février 2026.

ou une photo, ce qui est contesté ; qu'il aurait donc du solliciter un échantillon afin que les parties se rendent sur place pour voir si la solution était conforme ; qu'il en résulte une violation du

biologiques ; -réparation des échantillons biologiques ; -vérification de la conformité des échantillons biologiques ; -préparation des documents administratifs accompagnant les échantillons biologiques

Selon la vérification manuelle opérée par l’agent assermenté de l’ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 6 liens sur 15 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.

18 juin 2026 à 9 heures pour production par les parties de ces pièces de comparaison et d’ordonner la comparution personnelle des parties à cette même audience afin que Monsieur [D] compose des échantillons

L’article Qualité stipulait “en conformité avec l’addendum joint (...) un échantillon représentatif sera prélevé dès réception pour agréage”.

Selon la vérification manuelle opérée par l'agent assermenté de l'ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 9 liens sur 15 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.

Selon la vérification manuelle opérée par l’agent assermenté de l’ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 8 liens sur 15 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.

y procéder l'[16] [Localité 18] [12] ([15]), [Adresse 4], (tél [XXXXXXXX01]) avec pour mission de : 1° prélever ou faire prélever par tout spécialiste de son choix, mais sous son contrôle, des échantillons

Selon la vérification manuelle opérée par l’agent assermenté de l’ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 9 liens sur 15 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.

2] 2024 à [Localité 2] ; DESIGNE pour y procéder L’INSTITUT GENETIQUE [Localité 6] ATLANTIQUE ([Adresse 5]) avec pour mission de : - Faire prélever, par un laboratoire agréé de son choix, des échantillons

Selon la vérification manuelle opérée par l’agent assermenté de l’ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 8 liens sur 15 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.

Selon la vérification manuelle opérée par l’agent assermenté de l’ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 9 liens sur 15 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.

Une expertise a été réalisée à la diligence de l’assureur de Monsieur [C] [R], comportant des analyses ADN confiées au laboratoire d’analyses DNA GENSEE, qui a conclu que les échantillons analysés n’étaient

En exécution de la décision précitée du 6 novembre 2025, Madame [S] [V] a produit aux débats lors de l'audience une copie de la pièce identité du défendeur, supportant un échantillon de signature.