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5 résultats pour « examens radiologiques et traitements de radiothérapie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 21

67f80767cf40727a00439bca

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

La radiothérapie a été réalisée par le Docteur [Y], du 27 octobre 2010 au 16 décembre 2010. Les suites immédiates de cette radiothérapie ont été classiques.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b1630bb9f94e984650c078

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

En l'espèce il est mentionné dans le rapport d'expertise (page 37) qu'en décembre 1988 les biopsies vaginales ont détecté un adénocarcinome à cellules claires traité par radiothérapie, curiethérapie et

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

67f418c44e0040aa3735d434

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Cet examen a été réalisé le 2 septembre 2013, par le docteur [H] [V], radiologue, qui a conclu à un “scanner cérébral normal”.

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

6877f2affd93c2d1757f737f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'examen des pièces versées aux débats permet de constater, d'une part, que le double de la déclaration de maladie professionnelle a été transmise à l'employeur sous le numéro de dossier 1901124693 puis

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6621605bc8ec436236de9923

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Elle fait valoir que le CRRMP de BORDEAUX avait relevé l’absence de signes radiologiques de silicose ou de lésion de nature silicotiques à l’examen ; que la durée d’exposition retenue par la Caisse est

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