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50 résultats pour « mecanicien d'un train »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dea830cdc6046d473e9e40

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Q] [P], audiencier, dûment mandaté --==o0§0o==-- EXPOSE DU LITIGE Faits et procédure [Y] [W] travaillait en qualité de mécanicien spécialisé automobile, au sein de la SAS [2], ci-après désignée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820d6d34da2cbdcdc993

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

mécanicien à partir du 9 mai 2023 et ce sans continuité dans ces fonctions.

Source officielle
TJ

CTX DU SURENDETTEMENT

68f92dc8de0ebe408daa1dd6

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

En outre, Monsieur [V] [S] bénéficie d’une formation et d’une expérience professionnelle en qualité de mécanicien automobile.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66857e3708e4853f96b59392

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il relève que le second contrôle technique est moins laconique et succinct que le premier et qu’il est corroboré par les défuts constatés par le mécanicien.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66215f2ac8ec436236de8eb9

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

va bien mais sa langue est lourde et le traitement serait un peu trop fort.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670975e306866c0645d3bba0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il estime qu’il a ainsi été contraint de continuer sa profession de mécanicien poids lourds.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686445c00bb2f8a66ca6668d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En conséquence, le Tribunal prononce le jugement suivant : FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 17.07.2023, Monsieur [O] [H] [E], né le 10/05/1968, mécanicien de formation, a formé une demande

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea6739cdc6046d474b9ec8

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[X] [B] exerçait la profession de mécanicien moto auprès de la société SARL JM MOTORS.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd704be85d0474bddbad2c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

de travailler avec une baladeuse, étant en train de changer un filtre à particules sur un véhicule.

Source officielle
TJ

JLD

669eb845eb0261a857efa10f

T. Judiciaire

20 juillet 2024

20 juillet 2024

Je travaille en tant que mécanicien en Albanie. On aurait pu nous envoyer de l’argent supplémentaire si besoin.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66197c181b7735881a7c2a73

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

[F] [M], né le 25 mai 1977, exerçant la profession d'aide mécanicien ferroviaire, a déclaré un accident du travail, le 28 mai 2015, consistant en une lombosciatique traitée chirurgicalement à deux reprises

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6866cd90d33109fd079ae20b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En l'espèce, par décision du 24 février 2020, monsieur [P] [J] a été déclaré inapte au poste de mécanicien PL - Cariste. (Pièce 11 -1).

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d80ea5cdc6046d47b0abc5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Pour l'application de ces dispositions, les conditions d'exécution du travail comprennent notamment ce qui a trait à la sécurité au travail.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686843614965b5d9df327815

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Soit 127 837 € HT au lieu des 232 127 € HT décrit par l’EARL MAS COQUILLOU ; Dans un délai très court et pour le traitement de denrées périssables , les constats ci-après interpellent.

Source officielle
TJ

Ch3 Cab3 Surendettement

69dfe91ccdc6046d475ea805

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

LITIGE Le 10 avril 2025, la commission de surendettement de Seine-et-Marne a déclaré recevable la demande présentée par Monsieur [Q] [D] aux fins de bénéficier des dispositions légales propres au traitement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698658bdcdc6046d4747306a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l’espèce, Madame [D] s’est vu attribuer un taux d’IPP de 07% des suites de l’accident survenu le 08 septembre 2021 au cours duquel, travaillant en tant que mécanicienne en confection de tissu en charge

Source officielle
TJ

Pôle social

65b00f30b98137c174787a86

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Les modalités spécifiques de traitement de ces dossiers sont fixées par voie réglementaire ».

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f5658dbbf04ef7857ba1cb

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

antalgique, d’un traitement antithrombotique, de se déplacer en fauteuil roulant puis avec des cannes anglaises, le mauvais vécu de cette période, le mauvais vécu de l’impossibilité de s’occuper de son

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a196ad0ddb778926963024

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Les différents traitements entrepris n‘ont pas permis d’obtenir une sédation satisfaisante de la douleur qui est quasiment permanente.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Annabelle AYME, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65c28615a2af13da6867e7e7

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Il précise dans son rapport que « L’assuré, âgé de 43 ans, mécanicien, a déclaré avoir été victime d’un accident de travail le 27 janvier 2021 à la suite duquel il a présenté une entorse de la cheville

Source officielle

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