Elle affirme que si son titre n’est pas reconnu, elle retournera dans son ancien emploi, à savoir monitrice d’atelier en ESAT.

[J] [E], salarié de l’association [T] [G], en qualité de moniteur d’atelier au sein des Ateliers [M] [W]-[G], a complété une déclaration de maladie professionnelle le 17 janvier 2022, déclarant être atteint

Elle soutient qu’elle était dans l’impossibilité de travailler jusqu’à cette date, précisant être monitrice atelier pour des personnes handicapées.

débats relève la multiplication des incidents liés à l’accueil de ce résident dans le cadre de son emploi à l’ESAT, sous forme de provocation verbale ou physique avec les travailleurs handicapés ou les moniteurs

[Y] a enfin été embauché au sein de l’entreprise APEI en qualité d’aide moniteur d’atelier en contrat à durée déterminée le 14 mars 2021 avant d’être embauché en contrat à durée indéterminée à compter

Sorti des ateliers le 15 juillet 2024, le véhicule perdait sa roue avant-gauche en roulant le 19 juillet suivant.

Les maitres d’ouvrage affirment que la Sarl Atelier d’Architecture [R] [V] a usé de manœuvres dilatoires et déloyales dans sa défense.

IMMEUBLE ATELIER ARLES 75 ROUTE DE CRAU 13200 ARLES représentée par Me Romain CHAREUN, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE : Madame [G] [O] 2 Rue de l’Espero 13200 ARLES représentée

Par courriel reçu le 26 novembre 2025, l’atelier de menuiserie a indiqué que Mme [R] avait réglé sa facture.

ATELIER D’ARCHITECTURE [R] [L] [W] - POG c/ S.C.

DEMANDERESSE La société ARTEFAKT ATELIER D’ARCHITECTURE, S.A.R.L.

EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 23 juillet 2003, la SAS [F] METAL SOUDURE a pris à bail commercial, à compter du 1er juillet 2003, pour une durée de neuf années, un local à usage d’atelier

Le 7 juin 2017, les meubles commandés ont été livrés mais le buffet et le caisson ont été endommagés et le bureau n’a pu être livré sans monte-charge.

Sur les frais irrépétibles et dépens Monsieur [I] d’une part et la société ATELIER BENOIT LELEU et la MAF d’autre part qui succombent à l’instance seront condamnés chacun à prendre à sa charge la moitié

Par ailleurs, il atteste l’avoir vu régulièrement monter et démonter des racks de stockage en alu. Il indique que M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 01 Juillet 2025 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS

du Salon ; Condamner la SAS Les Ateliers du Salon, à leur rembourser la somme de 5 035,00 € versée lors de la commande réalisée le 30 septembre 2023 ; Condamner la SAS Les Ateliers du Salon à leur payer

au RCS de Mont de Marsan sous le n° 322 057 720 S.A.R.L.

[I] [H], né le 19 juillet 1993 à [Localité 2] (57), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Lydie LAMAISON substituant Me Jean-Bernard PENEAU de la SCP PENEAU DESCOUBES PENEAU, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN

L’état des lieux de sortie du 15 février 2019 mentionne dans l’atelier : “tous portails bleus avec coups” et “portail entrée atelier : chocs +++”.