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2 025 résultats pour « sac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

65833fac3ea7c8c1129c0667

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

La SAS IPT Technologie et M.

Source officielle

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TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1f39

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître David CZAMANSKI de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE VM DISTRIBUTION SAS

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c77e41137cbf9fc4378

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Régulièrement citée à comparaître dans les formes de l’article 659 du code de procédure civile, la SAS DOUCETTI n'a pas comparu ni ne s’est fait représenter.

Source officielle
TJ

Service des référés

658096f23ea7c8c1120de93c

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Président, après avoir entendu les parties représentées par leur conseil, avons rendu la décision suivante : EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique du 3 mars 2021, la SCI LAFAYETTE a donné à bail à la SAS

Source officielle
TJ

Service des référés

658096f13ea7c8c1120de88e

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

BIG OPIUM a donné à bail à la SAS CMV TECHNIK des locaux à usage commercial dépendant d’un immeuble situé [Adresse 2], moyennant un loyer annuel de 18 000 euros hors taxes hors charges.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6581e8283ea7c8c1124f2a42

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

’autoriser la SAS Leasecom à récupérer directement le matériel en quelques mains qu’il se trouve.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6581e9553ea7c8c11251a4f6

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

avocats postulant, et par Maître Alexandre BRUGIERE de la SCP D’AVOCATS TEN FRANCE, avocats au barreau de POITIERS, avocats plaidant N° RG 21/00343 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VCQU EXPOSE DU LITIGE La SAS

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee0d3ea7c8c112520f75

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDERESSE La Société DEPIXUS SAS 3-5 Impasse Reille 75014 PARIS représentée par Maître Diane DELUME de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS - #D0010 DEFENDERESSE La S.A.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c76e41137cbf9fc431b

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Bien que régulièrement citée à comparaître à personne habilitée, la SAS CROCKBARBERSHOP n'a pas comparu ni ne s’est fait représenter.

Source officielle
TJ

Service des référés

65833faa3ea7c8c1129c061e

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

[T] a mis en demeure la SAS GARES CONCEPT de convenir d’un arrêt de travaux amiable. Le 28 janvier 2023, la SAS GARES CONCEPT est venu sur le chantier récupérer son matériel.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

69f8f3e0cdc6046d47981ffb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[C] [W] a confié à la SAS UNIVERSAL EXOTIC l’envoi vers le Cameroun de trois colis contenant un matelas, un sac et un carton, pour un montant de 579 euros.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b16317b9f94e984650c30b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le prix hors taxes des articles contrefaits est, pour les modèles les moins onéreux, de 6200 € pour un sac KELLY, 5833,33 € pour un sac BIRKIN, 4416 € pour un sac BOLIDE, 1766,66 € pour un sac PICOTIN

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10b484cdc6046d479c5c25

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En l’espèce, il est établi que deux ordres de service tendant à la validation du compte interentreprises imputé à la société SAC ont été signés entre la société SAC, le maître d’oeuvre d’exécution et la

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TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0903cdc6046d475a5a3e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par exploit de commissaire de justice en date du 3 septembre 2025, le commandement de payer a été dénoncé à la SAS SAD TRADING, caution.

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TJ

Référés

6a160f5ecdc6046d47088a5c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Dans la procédure n° RG 26/097, par acte de commissaire de justice en date du 30/01/26, la SAS TSA a fait assigner la SARL PENE et ses assureurs, la SA MMA IARD et la SAM MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

6786b679df5b5c7d10ca50d4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ce faisant, le seul créancier de la société [Localité 5] SAINT [Localité 3] est bien CM-CIC FACTOR et non le liquidateur de la société SAC, la SELARL EVOLUTION.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e88b8e3ea43407b9fbbf6c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Au soutien de ses prétentions, la requérante a exposé avoir confié à la SAS AUTOLAVLINGE le 16 novembre 2024 un sac à main de marque Chanel de couleur orange aux fins de procéder à un nettoyage ; que le

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TJ

1ère Chambre Civile

6a0e2d22cdc6046d475d1393

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

euros, - la SAS [Q] la somme de 1.500 euros.

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaefd1c3411ff34528740

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Nous ne mettons pas 1 sac mais 3 voire 4 sacs en fonction de l'état de la cuve, tout ça en les portant à hauteur de poitrine afin de les amener jusqu'au trou d'homme.

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TJ

Référés

EBOUEc/S.A

67f42a4f4e0040aa37361264

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par exploits signifiés les 15, 16 et 20 janvier 2025, la SCCV 86 FELIX EBOUE a assigné les sociétés SACS INGENIERIE, SOCIETE FRANCILIENNE DU BÂTIMENT (SFB), SAS ALLAVOINE PARCS ET JARDINS, SAS DC BÂTIMENT

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