X..., en sa qualité de caution, en paiement de la somme de 936 699, 92 francs ; Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses trois branches, réunis : Attendu que M.

Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la banque, alors, selon le moyen : 1 / que la caution n'est obligée envers le créancier que si le débiteur principal fait

l'acte en qualité de caution solidaire des engagements de la société Help auto et en qualité de caution hypothécaire, la cour d'appel en a souverainement déduit que si la présence à l'acte de Mme Monique

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er octobre 1992), que

Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième et quatrième branches : Attendu que M. et Mme Z... font grief à l'arrêt de les avoir condamnés solidairement à payer au CEPME la somme de 1 236

; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée, en sa qualité de caution du remboursement des sommes prêtées à la société

X... appel incident, de cette décision ; Sur le second moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que M. X... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement le condamnant à payer, avec M.

(Seine-Saint-Denis), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche, ci-après annexé 3.

premiers moyens, pris en leur seconde branche, des deux pourvois, qui sont identiques : Attendu que la Caisse mutuelle de dépôts et de prêts de Landrecies fait encore grief au même arrêt d'avoir dit

N... fait grief à l'arrêt de le condamner, en sa qualité de caution solidaire de la société CGX, à payer à la Caisse la somme de 152 449,02 euros alors, selon le moyen : 1°/ que la décharge de la caution

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 novembre 1988), que, M.

Y... ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches : Attendu que M.

, 7 septembre 2000) d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le moyen : 1 / que les époux X... et la SCI avaient contesté dans leurs conclusions l'existence d'un prétendu cautionnement qui leur

X... en paiement ; que celui-ci a opposé la faute de la banque pour manquement à son obligation d'information et lui a réclamé des dommages-intérêts ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches

Sur le second moyen, pris en sa deuxième branche, ci-après annexé 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt

L..., alors, selon le moyen, qu'en jugeant que les cautionnements de M.

sa créance et a assigné les cautions en exécution de leurs engagements ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la banque fait grief à l'arrêt d'avoir dit que l'acte d'engagement

la banque a fait délivrer un commandement aux fins de saisie-vente à Mme B..., qui l'a contesté ; Sur le second moyen, pris en ses première et deuxième branches : Attendu que Mme B... fait grief à l'arrêt