Codes de loi français

Article Annexe III

LISTE DES SECTIONS DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS SECTION TITRE DE LA SECTION 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences

Article 229-II-1.02

En sus des prescriptions prévues par ailleurs dans d'autres articles de la présente division, le navire doit être conçu, construit, entretenu et maintenu en état conformément au règlement de la société de classification visée à l'article 229-I.03, ou

Article 110.12

En application de l'article 221-XI-1/03, tout exploitant d'un navire de charge d'une jauge brute égale ou supérieure à 300 ou d'un navire à passagers d'une jauge brute égale ou supérieure à 100 doit, lui faire attribuer un numéro OMI.

LEGIARTI000025643730

Respect des bonnes pratiques d'élevage OCACIA CC/23/03 Viande et abats frais de porcs Viande de porc CIRHYO 142, avenue Kennedy, 03100 Montluçon 1.

Article ANNEXE I

VentiIlon 05 ha 00 a 00 ca Fos-sur-Mer A1 2287 VentiIlon 30 ha 59 a 29 ca Fos-sur-Mer A1 2288 VentiIlon 45 ha 52 a 24 ca Fos-sur-Mer A1 2486 VentiIlon 01 ha 58 a 50 ca Fos-sur-Mer A1 2761 VentiIlon 03

Article Annexe V

Elle permet d'évaluer, dans la limite de huit points, les compétences C 4-01, C4-02, C 4-03.

Article Annexe I

Ex 27-10 C II Huiles lubrifiantes et autres. 27-10 C III 2 Préparations lubrifiantes contenant des huiles de pétrole. 34-03 A Additifs pour lubrifiants contenant des huiles de pétrole. 38-14 B I a Résidus autres des

Article Annexe I

Les savoirs associés S1 - LES MATÉRIAUX ( pour les 4 options) 01 - La classification. 02 - Les caractéristiques physiques et chimiques. 03 - les domaines d'utilisation. 04 - Les facteurs de variation.

Article Annexe (suite 1)

d'enseignement général et collèges d'enseignement secondaire Professeur d'enseignement général de collège classe exceptionnelle hors classe classe normale 741 - 966 (b) 538 - 801 (d) 340 - 646 (h) Mis en extinction par D.2003-1262 du 23/12/03

Article 1

laitière Visuel et/ou documentaire " Mesures Valeur de référence Méthode d'évaluation Report sous-vide Température (0 à 4 °C), durée maxi 10 mois, dates d'entrée (dans les 10 jours qui suivent la fin du salage) et de sortie au plus tard le 31/03

Article Annexe IV

Ille-et-Vilaine (35), Indre (36), Indre-et-Loir (37), Loir-et-Cher (41), Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Morbihan (56), Sarthe (72), Deux-Sèvres (79), Vendée (85), Vienne (86), Haute-Vienne (87) Rhône DDT du Rhône Ain (01), Allier (03

Article Annexe 180-A.2

Procédures relatives aux visites (visées aux articles 180-03 et 180-05) 1 Les visites des navires ont pour objet de vérifier, sur la base des certificats, la conformité des navires aux exigences légales, et notamment en matière de construction, de compartimentage

Article Annexe I

d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément) Emballages textiles 15 02 03

Article Annexe V

CALENDRIER DE VERSEMENT DES ACOMPTES DE COMPENSATION SPÉCIFIQUE VIEILLESSE (en millions d'euros) COMPENSATION spécifique vieillesse RÉVISION acomptes 2010 MONTANTS acomptes 2011 MER 05/01/2011 VEN 04/02/2011 VEN 04/03/2011 MAR 05

Article A821-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

la possibilité de fraudes lors de l'audit des comptes, homologuée par le garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : -à l'identification et à l'évaluation du risque d'anomalies significatives résultant de fraudes, dans les comptes ; 03

LEGIARTI000051313886

: 58 0 4 00 : 59 15,5 17,5 01 : 19 10 11,5 01 : 39 6,5 9 01 : 59 3,5 01 : 00 15 17,5 01 : 20 10 11,5 01 : 40 6,5 9 02 : 00 3 01 : 01 14,5 17 01 : 21 10 11,5 01 : 41 6 9 02 : 01 2,5 01 : 02 14 16,5 01 : 22 10 11 01 : 42 6 8,5 02 : 02 2 01 : 03

Article ANNEXE II

3' 24'' : : 25 : 3' 21'' : : 26 : 3' 18'' : : 27 : 3' 15'' : : 28 : 3' 12'' : : 29 : 3' 09'' : : 30 : 3' 06'' : : 31 : 3' 03

Article CO 61

En complément des dispositions de l'article CO 51 (§ 1), le vide en contremarche ne peut dépasser 0, 18 mètre ; dans ce cas, les marches doivent comporter : ― soit un talon de 0, 03 mètre au moins ; ― soit un recouvrement de 0, 05 mètre au moins. § 3.

Article 221-XII/06

La construction à double muraille doit permettre un accès pour les inspections conformément aux dispositions de l'article221-II-1/03-6 et aux Dispositions techniques s'y rapportant : .2 la largeur minimale du passage libre dans l'espace de double muraille