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3 798 résultats pour « Alain LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cba8cdc6046d47c217f5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI Du 01/04/2025 JUGEMENT DE JONCTION NUMERO 2020001617 - 2022000823 ENTRE : LIDL (SNC) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Hugues VIGNON, substitué par Maître Alain

Source officielle

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CC

soc

6137266acd58014677425638

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Alain B..., demeurant ... du Rhône, - M. Fabrice H..., demeurant 44, avenue A. Philippe, 13710 Fuveau, - M. Etienne L..., demeurant 7, Travers Valbarelle, 13010 Marseille, - M.

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CC

civ3

6137224acd580146773fbc3a

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Alain Y..., demeurant ... (7e), 3 / de M. Maurice Z..., demeurant chemin de la Gouline, quartier La Sibonne, Le Pradet (Var), 4 / de M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e55dfdcdc6046d47d72e35

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

. : 2022J137 Code : 634 nature TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 avril 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf79

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

V No 2008 / Rôle No 07 / 08666 Alain André Henri Roger X... C / José X...

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3d898cdc6046d47b8d060

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

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CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Roger GM..., 349°/ de Mme JN...

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503233_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

, appartenant à : Commune d’Allaines sise Mairie – 3 Grande Rue à Allaines (80200) ; Parcelle cadastrée section ZD 52 située Les Quatorze, appartenant à : Commune d’Allaines sise Mairie – 3 Grande

Source officielle
CC

cr

6137260ecd58014677422a1c

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

l'arrêt attaqué a déclaré Rodolphe et Sébastien X... coupables du délit d'exécution d'un travail dissimulé ; "aux motifs que "(...) il résulte des éléments du dossier et des débats que la garage de Roger

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406ba5

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Roger X... ; que l'arrêt attaqué (Caen, 24 septembre 1996) a débouté la banque de sa demande à l'égard de M.

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CC

civ3

6137219bcd580146773f52c1

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Corbeil-Essonnes (Essonne), ..., agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Le Royer, 2°/ la société anonyme des Etablissements Schneider et compagnie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01716

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Ghestin, avocat aux Conseils, pour la société Boucherie Roger Cazot, demanderesse au pourvoi principal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c709

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

ALAIN NOTAIRE SCH. / BG.

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TJ

Section des Référés

66f1baeaf204fb785cd3dd7a

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 12 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00767 - N° Portalis DB3T-W-B7I-U6WH CODE NAC : 54G - 2B AFFAIRE : S.D.C. du 16-18 rue Maurice Roy – Résidence VILLA ISABELLA C/ S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173d

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

Par une requête en date du 3 novembre 2005, signifiée le 15 novembre 2005, Me Alain D..., nommé liquidateur de la société FRIPAC, a fait citer M Frédéric A..., M Roger Z..., M jean Roger C..., M Régis

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f237

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

; qu'en effet, il n'est pas concevable qu'Alain Z... ait pu sauter "comme une bête sauvage" sur son mari qui le priait de ne pas verbaliser; qu'elle a reconnu qu'elle avait tiré Alain Z... par le

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CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024615254

Admin. suprême

1 juillet 2011

1 juillet 2011

Christ-Roy A, demeurant au ... ; M.

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CC

cr

évrier 2002, qui, dans la procédure suiviec/Alain X

61372593cd5801467741ee8b

Cassation

19 mars 2003

19 mars 2003

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

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CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8707a

Appel

1 juin 2004

1 juin 2004

COFIDIS C/ Alain X...

Source officielle
CC

civ3

61372147cd580146773f277e

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

Alain Y..., demeurant tous deux à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), résidence Sunset, boulevard Prince de Galles, 3°/ la SCI Sunset, dont le siège est à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), résidence Sunset

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