PALAU, président, chargé du rapport et de Mme Nathalie LAUER, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président

[X] ayant indiqué qu'il allait la faire remorquer, il a transmis une liste de travaux à réaliser sur une voiture. Il a précisé le 21 août 2023 «ça va prendre du temps mais au moins elle va rouler».

AIME, Henri-Georges Z..., Jean A..., Michel B..., Alain C..., Philippe D..., Guy F..., Jean-Louis H..., Mmes Bernadette Y... et Liliane G... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

juridiction du second degré, après avoir relevé que le prévenu avait fait paraître une annonce proposant la vente d'un véhicule ayant parcouru 116 000 kilomètres, retient qu'en réalité, ce véhicule avait roulé

Alain Y..., kinésithérapeute, demeurant à Marseille (12ème) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre civile, section

DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ SA COMPAGNIE DU PONANT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 408, Avenue du Prado 13008 MARSEILLE Représentée par Me Alain

Rôle No 06 / 19242 Alain X... Claudine Y... épouse X... C / Philippe Z... Brigitte A... Alain B... Monique C... épouse B...

B..., représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 janvier 2026 par laquelle la directrice territoriale d’Orléans de l’Office français de l’immigration et de

AVEC L'AVION ; QUE LE PLANEUR S'ETAIT PRESENTE POUR ATTERRIR A L'EXTREMITE SUD DE LA PISTE UNIQUE APRES UNE APPROCHE NORMALE, LORSQUE LEDIT AVION, QUI SE TROUVAIT A L'EXTREMITE SUD DE LA PISTE DE ROULEMENT

suivies ; "alors qu'il résultait des propres constatations de l'arrêt attaqué, et comme la demanderesse l'avait souligné dans ses conclusions d'appel, que le risque pris par les deux conducteurs de rouler

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Theam du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Finance négoce et location (la société Fineloc) et la société Alian

et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 442 964 391, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son Président en exercice, domicilié de droit audit siège Représentée par Me Alain

Alain X..., fonctions auxquelles il a été nommé par jugement du Tribunal de Commerce de SOISSONS en date du 7 juin 1996".

Bertrand, Alain et Laurent X..., Mme Colette X... et Mme Dominique X..., agissant alors tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Iris et Arnaud (les consorts

Alain B..., demeurant Touzet, à Cours, à Prayssac (Lot-et-Garonne), 3 ) de M. Jean-Marie A..., demeurant ...

Alain XX..., domicilié [...]                               , 27°/ à M. Bernard YY..., domicilié [...]                        , 28°/ à M.

de Quercy-Rouergue (la caisse), aux droits de laquelle vient la caisse régionale de crédit agricole mutuel Nord-Midi-Pyrénées, d'un crédit de même montant destiné à financer les besoins en fonds de roulement

copie exécutoire à Maître Alain DUPUY- 10, Maître Pierre LANDRY - 31 le N° RG 25/01235 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IOXD EXPOSE DU LITIGE Le 2 février 2020, M.