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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/M. Jean Y
ECLI:FR:CCASS:2012:CR06595
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Alain A... devant la cour d'appel de Poitiers ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 31 octobre 2012 où étaient présents : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90247
13 mars 2025
13 mars 2025
[Y] Défendeur : Mme [K] Requête n° : 1122/24 Ordonnance n° : 90247 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [J] [K], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90254
13 mars 2025
13 mars 2025
Défendeur : la société Morin Logistic Requête n° : 1098/24 Ordonnance n° : 90254 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Logisfashion, ayant la SCP Alain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90255
13 mars 2025
13 mars 2025
[M] [U], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9551b5afe5adfff2894e
14 octobre 2022
14 octobre 2022
La CARMF lui a demandé de justifier de sa situation professionnelle et de ses revenus.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9551b5afe5adfff28950
14 octobre 2022
14 octobre 2022
La CARMF lui a demandé de justifier de sa situation professionnelle et de ses revenus.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9551b5afe5adfff28952
14 octobre 2022
14 octobre 2022
La CARMF lui a demandé de justifier de sa situation professionnelle et de ses revenus.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9551b5afe5adfff28954
14 octobre 2022
14 octobre 2022
La CARMF lui a demandé de justifier de sa situation professionnelle et de ses revenus.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9552b5afe5adfff28958
14 octobre 2022
14 octobre 2022
La CARMF lui a demandé de justifier de sa situation professionnelle et de ses revenus.
Source officielleChambre Commerciale
69d09f61cdc6046d4710c363
2 avril 2026
2 avril 2026
pages) Déclaration d'appel en date du 27 Octobre 2025 Décision entreprise : JugementduTribunal de Grande Instance de [Localité 1] en date du 23 septembre 2025, dossier N° 25/20201 ; Nous, Carole
Source officiellecr
61372629cd580146774236c9
26 juin 2002
26 juin 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90733
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Commissions import export, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : La République du Congo, ayant la SCP Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d256
12 octobre 2009
12 octobre 2009
RG N : 09 / 00031 AFFAIRE : Carole X... C / S. A.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69bbb89dcdc6046d472f3f52
1 avril 2025
1 avril 2025
REPERTOIRE GENERAL: 2025 002242 ES ECONOMIQUES DU MANS CONSELL MARDI 9 H 00 T DU 01/04/2025 , [Localité 1] DIENCE DU 01/04/2025 DES DEBATS ET DU DELIBERE Madame JACQUIN-GRANGER Carole Monsieur BELLANGER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69bbe979cdc6046d4733941a
1 avril 2025
1 avril 2025
Nomme : Madame JACQUIN-GRANGER Carole En qualité de Juge Commissaire. SELARL, [2] prise en la personne de Maître, [I], [L] -, [Adresse 3] En qualité de Liquidateur.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489387.20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Alain Seban, assesseur, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleRéférés civils
67fd50e7e85d0474bddb4637
7 avril 2025
7 avril 2025
FRANCE, venant aux droits de APAVE SUDEUROPE, dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître Marie-aline MAURICE de la SELARL RIVA & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Société CARROSSERIE
Source officielleCh 10 REFERES
69d82391cdc6046d47b264f4
9 avril 2026
9 avril 2026
: la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA Copie à : Monsieur [Q] [T] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCELÉRÉE AU FOND LE 09 AVRIL 2026 Par Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1f
20 septembre 2012
20 septembre 2012
GIBOT ARRET : - contradictoire -prononcé hors la présence du public par Mme Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente -signé par Mme Marie-Pierre DE LIEGE, président et par Madame Carole GIBOT, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb0
14 octobre 2013
14 octobre 2013
juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain
Source officiellePage 10 sur 96