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DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00504
5 juillet 2023
Les sociétés Hercynia, Staci et Allianz IARD ont, chacune, formé un pourvoi incident contre le même arrêt.
1ère Chambre
5fca2f87d78911701be900c8
24 novembre 2020
[D] pour la période allant du 28 juin au 10 novembre 2016, étant rappelé que les conditions générales du contrat liant les parties stipulent : « Nous garantissons le versement d'indemnités journalières
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301017
22 novembre 2018
du Lloyd's de Londres, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Jankar, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Allianz IARD (la société Allianz) du désistement
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100008
8 janvier 2025
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 JANVIER 2025 La société Allianz
ECLI:FR:CCASS:2025:C100009
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00581
30 mars 2017
[D], estimant avoir été salarié de la société Stephan films pour la période allant du 1er janvier 2000 au 31 mars 2008, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en requalification des
cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02821
8 janvier 2020
I... vers l'Albanie sont remplies, tout en relevant expressément que la persistance dans ce pays de la « vendetta » apparaît réelle tout comme le conflit entre les familles I... et O... ayant déjà fait
613722b2cd58014677400457
30 mai 1996
X..., employé par la société Orly restauration (la société) en qualité de cuisinier, a été affecté par cette société au restaurant de la société Alcan filages le 3 septembre 1990; que, le 7 décembre suivant
ECLI:FR:CCASS:2024:C300094
15 février 2024
IARD (la société Allianz), a confié, pour la réalisation d'une résidence hôtelière et de tourisme, une mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage à la société 3D ingénierie, la société RBT ingénierie
ECLI:FR:CCASS:2019:C300159
7 mars 2019
C... in solidum par la société Mignola carrelages et la compagnie Allianz, dit que la société Mignola carrelages et la compagnie Allianz seront relevées et garanties de cette condamnation par la Maaf à
61372189cd580146773f49a9
23 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Altrans Location société à responsabilité limitée, dont le siège est .
6137237ccd5801467740a611
3 octobre 2000
Mauriac, 81600 Senouillac, en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole Sud alliance
61372682cd5801467742620b
4 avril 1995
(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la compagnie des assurances Allianz, dont le siège est ... de Gaulle, à Charenton-le-Pont
ECLI:FR:CCASS:2020:C100694
18 novembre 2020
T... est créancière de la succession de son père, au titre de salaires différés, pour une période allant du 1er mars 1969 au 21 septembre 1973, alors « que celui qui sollicite le bénéfice d'une créance
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01476
17 octobre 2018
salarié une somme au titre des jours de congés supplémentaires en cas de fractionnement, AUX MOTIFS QUE le groupe Altran comprend la SA Altran technologies qui a pour principale activité la fourniture
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00689
25 novembre 2020
ÉCONOMIQUE, DU 25 NOVEMBRE 2020 1°/ la société Axereal, société civile agricole, anciennement dénommée Union des coopératives agricoles Axereal, venant aux droits de la société Agralys, 2°/ la société Alliance
4eme Chambre Section 2
5fd99b88531a1f8dd2c51849
18 décembre 2019
l'intervention volontaire du syndicat et condamné la société Altran Technologies au versement de dommages et intérêts, - condamner la société Altran Technologies à verser au syndicat des salariés Altran
67ac394d3997245d88909ddd
11 février 2025
Benelux, ès-qualités d'assureur de la société Alrack BV, - la juger recevable et bien fondée en son appel en garantie à l'encontre de la société Allianz Benelux, - débouter la société Allianz Benelux
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200274
5 mars 2020
/ à la société T... et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Oasis énergies, 5°/ à la société Allianz
5fd99b2b97c5ce8d813b6b05
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SCI DENIS ALRANQ
achat gestion administration d'immeuble à caractère civil
03/06/2021
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