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18 056 résultats pour « Alranq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00504

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Les sociétés Hercynia, Staci et Allianz IARD ont, chacune, formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2f87d78911701be900c8

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

[D] pour la période allant du 28 juin au 10 novembre 2016, étant rappelé que les conditions générales du contrat liant les parties stipulent :  « Nous garantissons le versement d'indemnités journalières

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301017

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

du Lloyd's de Londres, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Jankar, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Allianz IARD (la société Allianz) du désistement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100008

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 JANVIER 2025 La société Allianz

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100009

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 JANVIER 2025 La société Allianz

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00581

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

[D], estimant avoir été salarié de la société Stephan films pour la période allant du 1er janvier 2000 au 31 mars 2008, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en requalification des

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02821

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

I... vers l'Albanie sont remplies, tout en relevant expressément que la persistance dans ce pays de la « vendetta » apparaît réelle tout comme le conflit entre les familles I... et O... ayant déjà fait

Source officielle
CC

soc

613722b2cd58014677400457

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

X..., employé par la société Orly restauration (la société) en qualité de cuisinier, a été affecté par cette société au restaurant de la société Alcan filages le 3 septembre 1990; que, le 7 décembre suivant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300094

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

IARD (la société Allianz), a confié, pour la réalisation d'une résidence hôtelière et de tourisme, une mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage à la société 3D ingénierie, la société RBT ingénierie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300159

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

C... in solidum par la société Mignola carrelages et la compagnie Allianz, dit que la société Mignola carrelages et la compagnie Allianz seront relevées et garanties de cette condamnation par la Maaf à

Source officielle
CC

soc

61372189cd580146773f49a9

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Altrans Location société à responsabilité limitée, dont le siège est .

Source officielle
CC

civ1

6137237ccd5801467740a611

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Mauriac, 81600 Senouillac, en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole Sud alliance

Source officielle
CC

soc

61372682cd5801467742620b

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la compagnie des assurances Allianz, dont le siège est ... de Gaulle, à Charenton-le-Pont

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100694

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

T... est créancière de la succession de son père, au titre de salaires différés, pour une période allant du 1er mars 1969 au 21 septembre 1973, alors « que celui qui sollicite le bénéfice d'une créance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01476

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

salarié une somme au titre des jours de congés supplémentaires en cas de fractionnement, AUX MOTIFS QUE le groupe Altran comprend la SA Altran technologies qui a pour principale activité la fourniture

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00689

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

ÉCONOMIQUE, DU 25 NOVEMBRE 2020 1°/ la société Axereal, société civile agricole, anciennement dénommée Union des coopératives agricoles Axereal, venant aux droits de la société Agralys, 2°/ la société Alliance

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b88531a1f8dd2c51849

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

l'intervention volontaire du syndicat et condamné la société Altran Technologies au versement de dommages et intérêts, - condamner la société Altran Technologies à verser au syndicat des salariés Altran

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ac394d3997245d88909ddd

Appel

11 février 2025

11 février 2025

Benelux, ès-qualités d'assureur de la société Alrack BV, - la juger recevable et bien fondée en son appel en garantie à l'encontre de la société Allianz Benelux, - débouter la société Allianz Benelux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200274

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

/ à la société T... et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Oasis énergies, 5°/ à la société Allianz

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b2b97c5ce8d813b6b05

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

l'intervention volontaire du syndicat et condamné la société Altran Technologies au versement de dommages et intérêts, - condamner la société Altran Technologies à verser au syndicat des salariés Altran

Source officielle

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