Le X..., agissant en tant que créateur de ces modèles de meubles, ont poursuivi la société De Spieghel, la société Dépomob et la Société générale d'ameublement, en contrefaçon de ces modèles et concurrence

AMOYEL, Président, Mme BOSCO, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

AMOYEL, M. PARIENTE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 16 Décembre 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.

vêtement un caleçon ; qu'il pratiquait des caresses sur son corps ; qu'il lui demandait d'arrêter, n'étant pas homosexuel ; que Jean-Yves X... lui rétorquait qu'incarcéré depuis longtemps, il avait besoin d'amour

. ; que le docteur X... a décidé de procéder à une injection intraveineuse d'un produit constitué par un mélange du contenu d'une ampoule de calcibronat et une demi ampoule de valium ; que les pièces du

de délivrance des attestations litigieuses qu'il confirmait avoir signées ; qu'au surplus, les déclarations de Philippe Y... quant à l'activité professionnelle de Serge Z... au sein du milieu de l'ameublement

voies de circulation avec limitation de la vitesse à 50 km/ h matérialisée par des panneaux ; " " Serge Z... expliquait qu'il revenait avec son fils Benoît de la plage des Sables d'Or à la Chambre d'Amour

Laurent Y..., domicilié [...]                               , 2°/ à l'Union régionale de la construction du bois et de l'ameublement CGT Paca Urcba CGT Paca, dont le siège est [...]                                        

], 2°/ au syndicat national des cadres, techniciens, agents de maitrise et assimilés CFE-CGC-BTP, dont le siège est [...], 3°/ à la Fédération nationale des salariés de la construction, bois et ameublement

Il soulève l'absence de preuve qu'il lui a seulement été demandé de changer les ampoules des paliers ni que la consigne d'être à deux pour changer les ampoules dans les escaliers lui ait été donnée.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1315 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 16 décembre 2014), que la société Franalex a confié le lot « ameublement

dans le plancher n'était pas clôturée par un garde corps et des plinthes ni obstruée par "un plancher provisoire jointif et convenablement fixé" ; que l'existence d'une plaque de contre-plaqué amovible

SAV) ; que la société fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à lui payer une somme à titre de rappel de salaire sur la base du coefficient hiérarchique 180 prévu, par la convention nationale de l'ameublement

Z..., alors président de la société "Ameublement du SudOuest" (la société ASO), a conclu, le 31 mars 1972, avec M.

rejeter la demande du salarié en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, la cour d'appel énonce que quelle que soit la convention collective applicable, celle de l'ameublement

[D] [A], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société LC ameublement et décoration (LCAD), défenderesses à la cassation.

La vie c'est l'amour, les femmes c'est les mères, elles savent que la vie c'est l'amour et les hommes qui nous dirigent ils veulent pas ça.

AMOYEL, M. BERNARD, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 25 Novembre 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. AMOYEL, M.