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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
635b7217b201587f74be0401
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1021140 [T] [U] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1021140
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92363
24 mars 2015
24 mars 2015
C/ Me Aurélie Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
ATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Renée Xc/Maître Aurélie Y
6253cd5dbd3db21cbdd93130
7 avril 2016
7 avril 2016
c/ Maître Aurélie Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301104
1 octobre 2013
1 octobre 2013
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCCV Aurélie à payer à M.
Source officielleRendu de décisions
6978b706cdc6046d47dd4471
21 janvier 2026
21 janvier 2026
troisième juge de figurer dans cette affaire: Formation du délibéré suite à la rectification : Mme Aurélie ROUSSEAUX Mme Cathy LEGIOT M.
Source officielleChambre 1-7
66878c7f05d6f7f678d48d22
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SCP AURELIE VERGNES et [X] [K] NOTAIRES ASSOCIES a notifié des conclusions le 04 janvier 2021.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110117
17 mars 2016
17 mars 2016
La SCCV Aurélie a proposé un dédommagement de 6.000 euros afin de "régler définitivement nos différends". Par courrier du 4 décembre 2006, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5ae
27 avril 2012
27 avril 2012
Aurélie X... n'a pas contesté ces faits.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202139
2 décembre 2010
2 décembre 2010
juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le groupement agricole d'exploitation en commun Les Aurelles
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960e
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Le tribunal a rejeté la demande en dommages et intérêts formée par la SCI Aurélie pour procédure abusive et a condamné Monsieur X... à payer à la société Aurélie une indemnité de 2.000 € sur le fondement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00599
11 juin 2014
11 juin 2014
selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 janvier 2013), rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 1er février 2011, pourvoi n° 10-13. 595), que la SCI Font d'Aurelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210554
29 juin 2017
29 juin 2017
de mandataire judiciaire à la liquidation de Mme Delphine Z..., contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2016 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Aurélie
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038713929
1 juillet 2019
1 juillet 2019
G...H..., Mme A...H...et Mme L...N...ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2015 par lequel la maire de Paris a accordé à la société Aurèle un permis de construire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110513
12 juillet 2017
12 juillet 2017
X..., épouse Y..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Aurélie B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7cd
31 mai 2012
31 mai 2012
Jérôme Y... et Aurélie X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Luna née le 17 septembre 2009.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100979
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Aurel X..., mon frère, demeurant... " ; que Simone Y..., décédée en septembre 1997, avait par testament olographe du 24 décembre 1995, pris des dispositions concernant les oeuvres d'Emil X..., et légué
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00609
23 juin 2009
23 juin 2009
Jean, Michel et Alain X..., ainsi que l'épouse de ce dernier, Mme Aurélie X... ; que la société a eu pour présidents successifs Anne X..., épouse aujourd'hui décédée de M. Jak Y..., puis M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93566
21 septembre 2016
21 septembre 2016
DU LOIRET curateur représentant de Madame Aurélie X... née Y... C/ Monsieur Kamal Z... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Clémence LE MARCHAND S. C. P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6791de4993ef93c421386a11
22 janvier 2025
22 janvier 2025
AUREL BGC Venant au droit de la société GFI Securities Limited et prise en la personne de son représentant légal.
Source officielle1ère Chambre
69eafa2ccdc6046d4756ca71
23 avril 2026
23 avril 2026
[A] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie SOLEILHAVOUP de la SELARL JURIDOME, avocat au barreau de CUSSET/VICHY INTIME et DEMANDEUR À L'INCIDENT Après avoir entendu les représentants
Source officiellePage 10 sur 694