Codes de loi français

Article Annexe

: de Briey : : : : : : : : Longwy : Tribunal : : : d'instance de : : : Longwy : : : : : Lunéville : Tribunal d'instance : : : de Lunéville : : : : : Nancy : Tribunaux : : : d'instance de Nancy : : : et Toul : : Bar-le-Duc

Article Annexe

: : et Rocroi : : : : : Sedan : Tribunaux d'instance : : : de Sedan, Rethel et : : : Vouziers : : : : : Romilly-sur-Seine : Tribunal d'instance : : : de Nogent-sur-Seine : : : : : Troyes : Tribunaux d'instance: : : de Bar-sur-Aube

Article Annexe I

Pression déclarée par le constructeur (bars) : ....... 11.3. Pression de disjonction (bars) : ....... 11.4. Pression aux têtes d'accouplement (à la pression déclarée par le constructeur) : 11.4.1.

Article 215.15

raisonnables ; g) Des moyens de réaliser des travaux d'artisanat pour se détendre ; h) Des appareils électroniques tels que radios, télévisions, magnétoscopes, lecteurs de CD/DVD, ordinateurs, logiciels, magnétophones à cassettes ; i) S'il y a lieu, des bars

Article 223 a-II-1/14

charge au-dessus du plafond de la citerne ne doit être en aucun cas inférieure à 0,9 m ; si l'essai à l'eau ne peut pas être effectué, un essai de fuite d'air peut être admis pendant que les citernes sont soumises à une pression d'air maximale de 0,14 bar

Article 9

Bar Verdun Meuse. Hasselt Maëstricht Meuse-Inférieure. Chambéry Mont-Blanc. Vannes Ploërmel Lorient Morbihan. Thionville Moselle. Turnhout Malines Deux-Nèthes. Nevers Nièvre.

LEGIARTI000026425078

respectifs Marne Hautvillers Confluence avec la Seine DRIEE Ile-de-France Marque urbaine Jonction avec la Deule Ecluse de Marcq DDTM 59 Meuse ou canal de l'Est, branche nord Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar

Article Annexe 1

Règlement (UE) n° 2019/472 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2019 établissant un plan pluriannuel pour les stocks pêchés dans les eaux occidentales et les eaux adjacentes ainsi que pour les pêcheries exploitant ces stocks (**) Bar

Article ANNEXE II

Alpes-Maritimes : Grasse : Antibes (2 cantons), : : : : Cagnes-sur-Mer, Cannes : : : : (2 cantons), Le Cannet, : : : : Grasse, Le Bar-sur-Loup

Article Annexe

. - Modification à apporter à la décision XXII-22 : Calibres, 12-50 SAPL PT max (bar), 90 au lieu de 150. B. - Modifications à apporter à la décision XXII-25 : Calibres : 22 Hornet, 22-250 Rem., 338 Lapua Mag.

Article 1

Centres hospitaliers de Verdun-Saint Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Vitry-le-François, de Joinville, de Wassy, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, de la Haute-Marne et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Thieblemont-Farémont

Article Annexe 2

SIE-C Bar-le-Duc. Ariège. SIE-C Foix. Territoire de Belfort. SIE-C Belfort-Nord. Lozère. SIE-C Mende. Gard. SIE-C Nîmes-Ouest (à compter du 27 décembre 2007). Maine-et-Loire.

Article PE 1

Restaurants, cafés, bars, brasseries, etc. 100 200 300 Une personne au mètre carré de la surface totale des salles, déduction faite de la surface des estrades de musiciens ou autres aménagements fixes.

Article ANNEXE I

C=facteur de débit critique ; PN=pression absolue en amont de la tuyère en bar ; TN=température absolue en amont de la tuyère ; R=constante du gaz, en J/(kg.K) (pour l'air, R = 287,1).

Article Annexe Ib

ENTRETENIR des relations professionnelles C1-2.1 Communiquer avant le service avec les équipes (cuisine, bar, cave, réception ...)

Article 190-1.02

"Espaces publics" : les halls, salles à manger, salons, bars, buvettes, locaux sanitaires, cabines, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisirs, coursives et allées, salons de coiffure, saunas et locaux de même nature.

Article Annexe VII

Signature et cachet : Nota : Porte-à-faux utile = distance de l'extrémité arrière de la zone de chargement, à l'axe de la force (ou de la résultante des forces) appliquée(s) au sol par l' (ou les) essieu(x) arrière. (1) Barrer la mention inutile. (2)

Article 3

d'ouverture et de fermeture ; Les obligations en matière de prévention et de protection de la santé publique et aspects pratiques : ― la prévention et la lutte contre le risque " alcool " : la répression de l'ivresse publique, l'interdiction des " open bars

Article ANNEXE

de retenue de Serre-Ponçon ; 2° L'Ubaye en amont du pont de Pellegrin ; 3° Le Sasse, le Riou de Jabron ou de Saint-Geniez, le Vançon, le Jabron de Noyers ; 4° La Bléone et le Bès en amont de leur confluent, les Duyes ; 5° Les canaux de Peyruis et du Bars

Article Annexe I

Les tuyauteries dans lesquelles les produits circulent par refoulement sont soumises à une pression d’épreuve hydraulique de 3 bars par un organisme . 3.