Codes de loi français

Article Annexe I

d'oxygène, - un extincteur à poudre et un extincteur à eau pulvérisée de 9 kilogrammes chacun si la capacité de l'installation est supérieure à 15 tonnes mais inférieure ou égale à 30 tonnes d'oxygène, - un extincteur à poudre de 9 kilogrammes et un robinet

Article Annexe I

Bois blanc et garage Touvre B 2 en partie B 3 en partie B 4 en partie Charente-Maritime (17) Maison forestière de la Borne Saint Léger et garage La Villedieu B 376 en partie B 377 Cher (18) Maison forestière Le Pavillon Chezal-Benoît

Article 4

Les canalisations et la robinetterie seront réalisées en un matériau adapté à la nature des fluides transportés.

Article 4

Les canalisations et la robinetterie seront réalisées en matériaux adaptés à la nature des fluides transportés.

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Lorsque la cuisine est ouverte sur le séjour, la surface à prendre en compte pour déterminer le nombre de ventilateurs est égale à la somme de la surface de la cuisine et de celle du séjour ; 5° L'ensemble des robinetteries des logements dispose de mitigeurs

LEGIARTI000046501831

ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X Y IDENTIFIANT NOMBRE (RGF93/Lambert-93 - (RGF93/Lambert-93 - 2019_04_01-1 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2019_LOT2_ZN_01_008 GROSLÉE-SAINT-BENOÎT

Article 5

Dans le cas des installations en libre service et des installations de remplissage, l'ouverture du clapet du robinet et son maintien en position ouverte ne peuvent s'effectuer sans intervention manuelle.

Article ANNEXE

L'Aber-Benoît ou ruisseau de Plouvien. En aval du chemin vicinal de Plabennec à Ploudaniel, commune de Plabennec. Finistère. Le Bourg-Blanc. En aval du pont de la D. 38, commune de Bourg-Blanc. Finistère. L'Aber-Ildut.

Article 2

compter du 1er mars 2021) Tribunal judiciaire de Dieppe 1 Tribunal judiciaire d'Evreux 1 Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion 1 Tribunal judiciaire de Mamoudzou 1 Tribunal de proximité de Saint-Benoît

Article Annexe I

Les locaux abritant des produits abritant des produits combustibles ou inflammables sont dotés : - d'un système d'alarme incendie ; - de robinets d'incendie armés ; - d'une réserve de sable meuble et sec en quantité adaptée au risque, sans être inférieure

Article Annexe I

En cas de stockage, elles sont munies en permanence d'un chapeau de protection du robinet de bouteille et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie. Dans le cas particulier de l'arsine pure les robinets sont équipés d'un limiteur de débit intégré.

Article Annexe I

En cas de stockage, ces bouteilles sont munies en permanence d'un chapeau de protection de robinet et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie.

Article Annexe I

Les agents d'extinction sont appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les matières présentes dans les locaux ; - de robinets d'incendie armés, répartis dans les locaux visés au premier alinéa du point 2.4.2 en fonction de ses dimensions

Article 34

sous pression ; -l'arrêté du 22 février 1977 relatif aux dispositions relatives aux bouteilles utilisées à l'emmagasinage du chlore ; -l'arrêté du 5 octobre 1979 relatif à l'application de la réglementation des appareils à pression aux organes de robinetterie

Article 229-II-1.13

Tous les organes de sectionnement, tels que robinets, vannes et les organes de distribution, tels que les boîtes collectrices faisant partie du dispositif d'assèchement doivent être placés en des endroits où ils sont accessibles dans des circonstances

Article Annexe 4

Un robinet de réglage et d'équilibrage est présent sur chaque circuit hydraulique des PAC et sur chacun des émetteurs. Chaque circuit hydraulique est équipé d'un débitmètre.

LEGIARTI000051471596

Nouvion-et-Catillon (02559) ; Nouvion-le-Comte (02560) ; Nouvion-le-Vineux (02561) ; Noyales (02563) ; Œuilly (02565) ; Ohis (02567) ; Oisy (02569) ; Ollezy (02570) ; Orainville (02572) ; Orgeval (02573) ; Origny-en-Thiérache (02574) ; Origny-Sainte-Benoite

LEGIARTI000050672734

MOBILE/SFR La Bayarde 1 823951 6524016 2020_LOT2_ZN_69_08_S1 1 La Bayarde 2 823748 6523981 2021_bis_89-1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR L'huis-St-Benoit

Article Annexe I

compatibles avec les produits stockés, - d'un moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours, - de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours, - d'un système interne d'alerte incendie, - de robinets