X... en AFRIQUE DU SUD, au lieu de la résidence habituelle de l'enfant au moment de son déplacement.

engagement d'acquérir un bien, a condamné [T] [V] à payer à [D] et à [H] [F] les sommes de - 5.400 euros au titre d'une clause pénale - 654,80 euros de frais notariés - 62.30 euros de frais de déplacement

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Bernard X..., demeurant ... (57050), et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision notifiée le 31 octobre 1986 par laquelle le tribunal administratif de Nancy, siégeant en formation administrative

Bernard, Daniel, Dominique et Jacques Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M. C..., l'avis de M.

Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Valérie Francillette, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Y... sur le départ prochain de l'appelante, sur le contrôle injustifié et déplacé de l'emploi du temps et de la vie privée de cette dernière ; qu'elle se borne à rappeler que Bemard Y... avait été rapporteur

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [S] [C] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Bernard

Jean-Bernard A, domicilié ... ; M.

la troisième branche du moyen unique du pourvoi n Z 93-20.312 : Vu l'article L. 411-1 du Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 23 avril 1990, Bernard

Alain X..., es qualité de représentant des créanciers au RJ de la SA LE CESAR ... 14000 CAEN Représentés par Me PIRO, substitué par Me LEMARECHAL, avocats au barreau de LISIEUX INTIME : Monsieur Bernard

A la date de son recrutement par la société FINANCIERE ARES, Bernard X... n'est pas inscrit à l'URSSAF en qualité de travailleur indépendant.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard

Par un mémoire enregistré le 11 avril 2024, la commune de Bulgnéville se désiste de ses conclusions en tant qu'elles sont dirigées contre la société Métallerie Bernard Mouginot.

Sur la demande de condamnation présentée par la société Campenon Bernard Sud-Est : 3.

Madame [G] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Julien DAMAY, avocat au barreau de DIJON, toque : 38.1 INTIMEE S.A.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Olivier BERNARDY

Bernard X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.