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2 173 résultats pour « Betsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

63d37a7dd1bc2605de4b49d8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

PM, - Payer l'intégralité de ces parts à la société BEACH PM pour un montant de 100 000 €, - Remettre un acte de cession de parts sociales à l'EURL BEACH PM , - se porter fort de l'agrément par l'assemblée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c588

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 14 DECEMBRE 2007 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00014 NOUS, Jean-Paul BETCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a17e

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

.., avocat au barreau de PARIS, toque : B994 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a18d

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

avocats au barreau de PARIS, toque P 137 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9488b

Appel

20 janvier 2020

20 janvier 2020

RESORT SPA, SGABY SIMPSON, IMMOPAR ANTILLES, GRAND CASE BEACH CLUB MANAGEMENT ASSO, ESMERALDA RESORT, NETTLE BAY BEACH CLUB, SAMMANA, dire que le juge ne pouvait statuer ultra petita en leur allouant

Source officielle
CA

Chambre 1-2

627df6ee0d41e0057d43e12f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DIAMOND BEACH C/ S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01954

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse Terre, 23 avril 2012), que Mme X... a été engagée dans le cadre de contrats successifs d'intérim au sein de la société Orient Beach

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94153

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

février 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 JUIN 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94366

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943ca

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 13 DECEMBRE 2018, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd944a6

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9455b

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9456c

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 FEVRIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945cf

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 28 MARS 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd9470b

Appel

29 août 2019

29 août 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94744

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025920161

Admin. suprême

12 décembre 2008

12 décembre 2008

Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Ancel, Couturier-Heller, avocat de la société TIARE BEACH, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01094

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

La société Eden beach casino a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042854725

Admin. suprême

31 décembre 2020

31 décembre 2020

Article 3 : Les conclusions de la société Nass-y-beach présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6037753c1b9315512dd03dc4

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

Elle relève que Madame [H] , salariée de la société SOUTH BEACH ESTHÉTIQUE ne peut prétendre avoir connu , pour les mêmes activités , deux employeurs , que la société SOUTH BEACH ESTHÉTIQUE n'a jamais

Source officielle

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