Codes de loi français

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire Cavale-Blanche, avenue Tanguy- 26 188 Midi-Pyrénées. Sud-Ouest et outre-mer I. Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, 24 403 Sud-Ouest et outre-mer II.

LEGIARTI000035301992

-les serveurs métiers (serveurs d'applications, systèmes de gestion de base de données) ; Elle expose sa politique de filtrage réseau et décrit les règles de filtrage en terme de liste blanche.

Article Annexe 190-A.3

Les dessous d'escaliers ouverts, situés à une hauteur inférieure à 1 980 mm doivent être protégés sur leurs côtés par des rambardes détectables à la canne blanche. B. - Escaliers mécaniques.

Article 1

européenne d'arme à feu prévue à l'article R. 316-7 du code de la sécurité intérieure, soit le permis de chasser prévu à l'article R. 312-53 du même code accompagné d'un récépissé de déclaration pour les armes à feu de la catégorie C ainsi que trois armes blanches

Article Annexe 4

SIE 13e Maison-Blanche. Seine-et-Marne SIE Lagny-sur-Marne. SIE Noisiel-Marne-la-Vallée. SIE Roissy-en-Brie. SIE Sénart-Lieusaint. SIE Meaux-Ouest. Yvelines SIE Versailles-Sud.

Article 4

Le signal B1 est à fond rouge avec un pictogramme de couleur blanche. Le signal B1j est à fond jaune vif et comporte l'encart du signal B1. L'utilisation de la couleur jaune vif lui est réservée.

Article 2-1

Le fond des panonceaux est de couleur blanche. Les panonceaux M12 sont à fond blanc bordé d'une bande rouge.

Article Annexe II

Application Les pales, la nacelle ainsi que les deux tiers supérieurs du fût d'une éolienne terrestre sont de couleur identique, au choix blanche ou grise.

Article 9

Le barrage K2, les dispositifs K5a, K5b et K5c, la barrière K8, la barre transversale du portique K15 comportent des bandes alternativement rouge et blanche.

LEGIARTI000045121689

Ombilicales, hernies de la ligne blanche : - non douloureuses ; G 2 - douloureuses. G 4T 3. Hernies inguinales, crurales, ombilicales, ligne blanche opérées. G 2 1.3.3.2. Séquelles d'interventions (index 52) 1.

Article 17-4

Les côtés du bouclier devront être signalés sur toute leur hauteur par une bande blanche cataphotée. 3.

Article 1

Centre national de référence Toxoplasmose CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Parasitologie, Pôle de Biologie Territorial, Hôpital Maison Blanche, Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Reims. 32.

Article Annexe II

79 E 80 en partie Maison forestière du Tilloy et garage Tilloy-lez-Marchiennes C 815 en partie C 816 en partie C 817 en partie C 818 Maison forestière de l'Epineau Wallers C 417 C 418 en partie Maison forestière de la Maison Blanche

Article 1

Méligny-le-Grand, Méligny-le-Petit, Ménil-aux-Bois, Ménil-la-Horgne, Montbras, Montigny-lès-Vaucouleurs, Montsec, Naives-en-Blois, Nançois-le-Grand, Neuville-en-Verdunois, Neuville-lès-Vaucouleurs, Nicey-sur-Aire, Nonsard-Lamarche, Ourches-sur-Meuse, Pagny-la-Blanche-Côte

LEGIARTI000020955767

universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 8 000 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 5 191 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche

Article Annexe

Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 18 271,00 Midi-Pyrénées. Sud-Ouest et Outre-Mer I.

LEGIARTI000023501793

universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 13 375 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 10 625 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche

Article Annexe

universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 5 230 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 22 435 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche

Article Annexe I A

Pommes de terre blanchies réfrigérées ou cuites sous vide.