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1 618 résultats pour « Bridois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd5801467742471b

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

appel ; qu'au cas d'espèce, il résulte du procès-verbal qu'au cours des débats, Me Jean-Jacques Morel a demandé qu'il lui soit donné acte de sa constitution de partie civile pour les consorts Z..., Me Briot

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd8940c

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

de présenter à ses clients la gamme Ardèche de la société DEMOBILIA qui seule concurrence des produits de la société Bricoise du Meuble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2205559_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Paysanne d'Ille-et-Vilaine, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2022 du préfet d'Ille-et-Vilaine portant autorisation environnementale relative à l'exploitation par la société Bridor

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

661436163bbdffcd9171a82d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

BRICOSER Copie exécutoire délivrée le : à : M.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdd0ee4147fe778e137d342

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

APPELANTE SCI LES TROIS BRICOLES dont le siège est [...] représentée par Me Sébastien X... de la SCP X... D...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300183

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

été notifié par son cocontractant, elle n'était redevable d'aucune indemnité à ce titre : « la société Eole énergies ne justifie pas à ce jour avoir notifié à la société Nordex France les erreurs de bridage

Source officielle
CC

civ2

613723ffcd58014677410e5d

Cassation

10 juillet 2003

10 juillet 2003

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt partiellement infirmatif attaqué, que la société Brico

Source officielle
CC

civ2

6079432a9ba5988459c41488

Cassation

7 novembre 1973

7 novembre 1973

CHRISTOPHE, ET CELLE CONDUITE PAR BREDOUX, SON PROPRIETAIRE, QUI SURVENAIT SUR LA DROITE DE MILQUET ; QUE LES VEHICULES AYANT ETE ENDOMMAGES, LEURS PROPRIETAIRES SE SONT RECIPROQUEMENT RECLAME LA REPARATION

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE00548_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sur les appels incidents des sociétés Bricchi-Desombre et Bureau d'études Jean-Marie Dupin : 6.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039096583

—

7 juin 2019

7 juin 2019

Un Accord d'entreprise de la société Bridor - Don de jours

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053494674

—

28 janvier 2026

28 janvier 2026

UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'INTERESSEMENT - BRIDOR PATISSERIE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049447706

—

8 avril 2024

8 avril 2024

Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de la Société BRIDOR

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047424685

—

31 mars 2023

31 mars 2023

Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise de la Société BRIDOR relatif au Don de Jours

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02572

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

l'employeur ne serait pas demeuré jusqu'à la date du 2 mars 2012 dans l'ignorance du courrier du salarié du 30 janvier 2012 qui avait été adressé, non pas à lui, mais à la société Findis – Lebesnerais Brison

Source officielle
CC

cr

6137264acd580146774246c0

Cassation

24 juin 2003

24 juin 2003

de la victime, le docteur Y..., expert près la cour d'appel de Nancy, était commis aux fins de décrire le suivi médical dont Jacqueline Z... avait fait l'objet depuis son admission au CHU de Nancy-Brabois

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045342053

—

10 janvier 2022

10 janvier 2022

Avenant à l'accord d'entreprise Bridor sur le compte épargne temps du 3 août 2011

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045342052

—

31 décembre 2021

31 décembre 2021

Accord collectif Régime complémentaire prévoyance et frais de santé obligatoire de la société Bridor

Source officielle
CC

civ3

61372499cd58014677416d6a

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

recevabilité du pourvoi n° S 04-13.647, examinée d'office, après avis donné aux parties, en application de l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Attendu que la société Le Chamois Bricolex

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

678021589c3ba90f51dc28d4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

rendu le jeudi 09 janvier 2025 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] à [Localité 7], Représenté par son Syndic la société SJLB, exerçant sous le nom commercial CABINET BRIDOU

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2202689_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Orléans, d'une infraction du 7 avril 2021 à Meung-sur-Loire, d'une infraction du 28 janvier 2021 à Saint-Sornin-Leulac, d'une infraction du 8 juin 2020 à Montauban, d'une infraction du 1er juin 2020 à Bridore

Source officielle