Essonne comprenant les communes de Cesson, Combs-la-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Saint-Pierre-du-Perray, Savigny-le-Temple, Tigery et Vert-Saint-Denis et aux périmètres des anciens secteurs de l'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée

Article Annexe

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Sous bassin des 4 vallées Bas Dauphiné (RM-08-01) 38 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Sous bassin de l'Aigue brun (DU-13-02) 84 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017

LEGIARTI000026790498

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ORNE & SEULLES I2539000 Ruisseau de la Grande Vallee De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2537000 Ruisseau de Flagy De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200]

LEGIARTI000034796785

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HOSPITALIER PIERRE GROUES DE BARCELONNETTE 040780140 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE 40000044 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE 040780231 HOPITAL LOCAL LUMIERE DE RIEZ 40000119 HOPITAL LOCAL LUMIERE DE RIEZ 040780249 Etablissement Public de Santé Vallée

Article Annexe I (suite)

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Santa-Reparata-di-Moriani 2B Haute-Corse Tallone 2B Haute-Corse Tarrano 2B Haute-Corse Tomino 2B Haute-Corse Tox 2B Haute-Corse Tralonca 2B Haute-Corse Urtaca 2B Haute-Corse Vallecalle 2B Haute-Corse Valle-d

LEGIARTI000025546975

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Département de la Lozère Communes de Barre-des-Cévennes, Bassurels, Molezon, Pompidou (Le), Pont-de-Montvert (Le), Rousses, Sainte-Croix-Vallée-Française, Saint-Julien-d'Arpaon, Saint-Laurent-de-Trèves, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Privat-de-Vallongue

LEGIARTI000030366608

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CPU CPAM de l'Oise Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 840000657 Finess géographiques 840000350 Etablissement ASSOCIATION INSTITUT SAINTE-CATHERINE

LEGIARTI000028325484

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Rhône entre Séran et Ain L 2 _ 121 Le Furans du Moulin Martinet inclus au Rhône HR _ 05 _ 04 Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain L 2 _ 131 Le Gland de sa source à la cascade de Glandieu HR _ 05 _ 05 Haute vallée

LEGIARTI000034461330

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ANNOT Aix-Marseille 0040051J JMG Itard ORAISON Aix-Marseille 0040524Y Collège Pierre Girardot SAINTE-TULLE Aix-Marseille 0040535K Collège André Aillhaud VOLX Aix-Marseille 0050010J Collège Centre GAP Aix-Marseille 0050013M Collège Hautes Vallées

Article Annexe I

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10e arrondissement et du centre des impôts de Paris 10e Sud, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2011, est confié au comptable du SIP de Paris 10e Sud. 77 - Seine-et-Marne SIP de Noisiel CDI de Noisiel - Marne-la-Vallée

Article Annexe 4

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SIE Noisiel-Marne-la-Vallée. SIE Roissy-en-Brie. SIE Sénart-Lieusaint. SIE Meaux-Ouest. Yvelines SIE Versailles-Sud. SIE Saint-Germain-en-Laye-Nord. SIE Versailles-Ouest. SIE Plaisir.

Article Annexe

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Champagne-Ardenne Ardennes Zone d'emploi de la Vallée de la Meuse (n° 2101) Année au titre de laquelle la zone d'emploi est reconnue en application du 1° du 3 ter précité : 2012.

Article 1

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Rioja et de Valencia). 2204 21 38 Bergerac. 2204 21 38 1 Côtes-du-Rhône. 2204 21 38 3 Languedoc et dénominations blanc (y compris Picpoul de Pinet). 2204 21 38 4 Roussillon. 2204 21 38 5 Sud-Ouest. 2204 21 38 6 Autres Vallée

LEGIARTI000032710802

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Polyclinique Saint-Louis de Ganges Ganges 34 Centre régional de lutte contre le cancer Montpellier 34 Clinique Clémentville de Montpellier Montpellier 34 Clinique du Millénaire Montpellier 34 Polyclinique des Trois Vallées

Article Annexe 2

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HOSPITALIERE VALLEE DE L'ORNE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01571 Libellé CPU CPAM de Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes

Article Annexe I (suite)

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d'Ile-de-France Seine-et-Marne Bibliothèque municipale de Chelles 2 Bibliothèque municipale de Combs-la-Ville 2 Bibliothèque municipale de Dammarie-les-Lys 2 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée

Article Annexe 1

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Plaine et du centre des impôts de Nice Ouest, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP de Nice Ouest. 06 - Alpes-Maritimes SIP de Nice Extérieur CDI de Nice Extérieur et CDI de Nice Arénas-Vallées

LEGIARTI000043239680

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l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) ; ― les établissements publics d'aménagement : Bordeaux-Euratlantique, La Défense-Seine-Arche (EPADESA), Euroméditerranée (EPAEM), Guyane (EPAG), Mantois-Seine aval (EPAMSA), ville nouvelle de Marne-la-Vallée

LEGIARTI000050742546

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Franconville, Frépillon, La Frette-sur-Seine, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Goussainville, Groslay, Herblay-sur-Seine, L'Isle-Adam, Jouy-le-Moutier, Margency, Mériel, Méry-sur-Oise, Montigny-les-Cormeilles, Montlignon, Montmagny, Montmorency, Nesles-la-Vallée

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