Y... par le Centre ; que M.

sociaux, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre civile, section A), au profit : 1 / de la Fédération nationale des Centres

Soutenant que les intérêts conventionnels avaient été calculés sur une durée de trois cent soixante jours, au lieu de l'année civile, les emprunteurs ont assigné la banque en annulation de la stipulation

vente a désigné le 6 avril 2004 Mme X... en qualité de déléguée syndicale centrale de la société Darty Provence Méditérranée ; que la société a contesté cette désignation en faisant valoir que les centres

B... à payer la somme de 500 euros au Centre ornithologique du Gard, la somme de 1 000 euros à l'association France nature environnement et celle de 3 000 euros à la Ligue française pour la protection

communal d'action sociale (CCAS) la mise en oeuvre du plan d'insertion ; que, le 25 juin 1998, le même conseil a adopté à l'unanimité la subvention exceptionnelle de 150 000 francs au centre communal

Bu, qu' "aucune archive n'a été retrouvée concernant le dossier de "garde au bureau" concerné, les archives n'étant conservées au bureau que deux ans, les pièces comptables étant archivées 10 ans au centre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt

; que, le 1er mai 1976, il a été affecté au centre de Saint-Louis à Marseille, en qualité de chef de section ; que, le 1er juillet 1976, au vu d'un avenant modifiant la convention collective du personnel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le Centre d'éducation spécialisée pour déficients auditifs La Providence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre communautaire d'Ermont-Eaubonne, dont le siège est anciennement

des salariés affectés au centre aquatique ; que M.

étudiants se sont déterminés en fonction de la plaquette litigieuse (et de l'intitulé du diplôme annoncé) qui a notamment été diffusée sur l'internet, mise à la disposition des étudiants dans les CIO (Centre

qu'après son dépôt en tant que marque ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la marque "Lens 2", dont l'exposant est propriétaire et qui identifie les produits et services vendus dans un centre

Dupertuys, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la SCI Centre Commercial, de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de M. X..., les conclusions de M.

prolongé sans interruption jusqu'au 22 juillet 2002 ; que soutenant qu'en application de l'article 4.4.2 de l'accord d'établissement, il avait droit à l'intégralité de son salaire pendant une période de cent

Elle est affiliée, en qualité d'employeur, auprès de l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale du Centre Val-de-Loire (ci-après désignée 'l'Urssaf') depuis le 1er janvier 2014.

Le directeur général de la Mutuelle a, en outre, diffusé un dépliant sur les activités du centre [Établissement 1], accompagné d'une lettre de présentation qu'il a rédigée et signée.